PLAN DEPARTEMENTAL D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés de Loire-Atlantique DOC1 Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés de la Loire-Atlantique 11/2008 Première partie – Contexte et état des lieux 1. L’obligation du plan et sa portée juridique 1.1. Le contenu obligatoire du PDEDMA 1.2. L’opposabilité des PDEDMA 2. Révision du projet de PDEDMA […]
PROJET CONFLITS ET COOPERATION AUTOUR D’UN TERRITOIRE DYNAMIQUE ET FRAGILE : QUEL DEVELOPPEMENT POUR LA LOIRE ?
Projet conflits et coopération autour d’un territoire dynamique et fragile : quel développement pour la Loire ? Ce document présente les différents participants à ce projet qui s’inscrit dans le cadre de l’action concertée à l’initiative du ministère de la Recherche : Sociétés et cultures dans le développement durable. 1. Fiche d’identité du projet et […]
DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire Introduction – Fondement législatif de la DTA – Élaboration de la DTA – Contenu de la DTA – Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA Première partie – Le diagnostic, les enjeux – Le développement métropolitain – Des activités économiques en mutation – Des […]
MARAIS DE L’ESTUAIRE NORD-LOIRE : COMMENT CREER LES CONDITIONS POUR RESTRUCTURER LA GESTION DES MARAIS ?
Marais de l’estuaire nord Loire : comment créer les conditions pour restructurer la gestion des marais ? Introduction : Le choix du projet professionnel et mon positionnement 1. Les marais agricoles au coeur d’un estuaire complexe : analyse des enjeux de territoires 1.1. L’estuaire de la Loire : une somme d’enjeux contradictoires ? 1.2. Les […]
PROTECTION, MISE EN VALEUR ET ANIMATION DU CANAL MARITIME ET DE LA ZONE HUMIDE DE LA RIVE SUD
Protection, mise en valeur et animation du canal maritime et de la zone humide de la rive sud D’abord comprendre et identifier – 3 territoires – 3 espaces – Un patrimoine – Un écosystème exceptionnel Ensuite protéger – La protection juridique – La gestion préférentielle – L’information Mettre en valeur et animer – Valoriser l’agriculture […]
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
Schéma de développement de l’espace communautaire 1. La démarche territoriale au niveau européen 1.1. Les buts fondamentaux 1.2. La raison d’être du SDEC 1.3. Un document de nature politique 1.4. Le statut du SDEC 1.5. Une démarche de politique territoriale en Europe 1.6. Promouvoir les coopérations 2. Enjeux territoriaux : la dimension européenne 2.1. Introduction […]
PROJET GRANDS FLEUVES
Projet grands fleuves Section 1 : Liste des thèmes abordés dans une fiche statistique détaillée Section 2 : Type d’informations recherchées par thème Section 3 : Ébauche de la fiche statistique détaillée du Saint-Laurent