Centre documentaire

Le régime administratif et financier des ports maritimes

Préface
Introduction générale
1. La notion de port maritime
2. La notion de politique portuaire
3. La notion de fonction portuaire
Première partie : le choix des régimes de gestion et la diversité apparente des ports maritimes
Introduction
Titre premier : le port non autonome
Chapitre 1 : les régimes de gestion à faible intervention étatique
Chapitre 2 : les régimes de gestion avec forte intervention étatique
Titre second
Chapitre 3 : la notion d’autonomie et de port autonome
Chapitre 4 : la nature de l’autonomie et du port autonome
Deuxième partie : la mise en oeuvre des régimes de gestion et l’unité réelle des ports maritimes
Introduction
Titre troisième : le port, instrument d’une politique économique
Chapitre 5 : le régime juridique de la gestion
Chapitre 6 : le cadre juridique de la gestion
Titre quatrième : le port, instrument d’une politique administrative
Chapitre 7 : le port maritime, instrument de concentration étatique
Chapitre 8 : le port maritime, instrument d’influence technocratique
Conclusion générale
Bibliographie
Index