Les compensations en zones humides : procédures, principes et méthodes d’analyse
Contexte
– Préambule
– Présentation de la notice
– Contexte et objectifs
– Fiche 1 : Rappel historique des lois et de la réglementation
– Fiche 2 : Procédures dans lesquelles interviennent les obligations de compensations
– Fiche 3 : Séquence suppression / réduction / compensation
– Fiche 4 : Principes inscrits dans les SDAGE
Procédures
– Fiche 5 : Place de la compensation dans le phasage des projets d’aménagement
Exemples et fiches de cas
– Exemples et fiches de cas
– Analyse de cas
– Fiche 6 : Déviation périurbaine, restauration de prairies et boisements humides alluviaux
– Fiche 7 : Marais de Pommier, réhabilitation d’un boisement humide
– Fiche 8 : Élargissement RN 174, création de mares
– Fiche 9 : Tronçon autoroutier de l’A75, création de mares de substitution
– Fiche 10 : Digue de ralentissement de crue sur la Meuse
– Fiche 11 : Agrandissement portuaire Port 2000, restauration maritime et estuarienne
– Fiche 12 : Aménagement ferroviaire, création de mares
– Fiche 13 : Tronçon autoroutier de l’A51, création de zones humides
– Fiche 14 : Contournement urbain, réhabilitation de zones humides alluviales
– Fiche 15 : Tronçon autoroutier A88, réhabilitation d’une mégaphorbiaie
Analyse de cas et suggestions
– Fiche 16 : Mettre en place l’équivalence écologique
– Fiche 17 : Créer ou restaurer une zone humide ?
– Fiche 18 : Améliorer le suivi – évaluation
Conclusion et annexes
– Conclusion
– Glossaire
– Bibliographie
– Sigles
– Annexes
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