Centre documentaire

Projet industriel et logistique en lien avec les énergies marines renouvelables sur le pôle industriel de Montoir-de-Bretagne

DOC1 : Etude d’impact environnemental (26 juin 2022)

———————————————————————————————-
DOC1 : Etude d’impact environnemental (26 juin 2022)
Réalisée par BRL Ingénierie
Sommaire :
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
1.1 CONTEXTE DU PROJET
1.1.1 La stratégie du Grand Port Maritime
1.1.2 Objet du présent dossier
1.1.3 Historique d’aménagement et d’occupation du site du projet d’ensemble
1.2 Présentation du projet
1.3 Etat initial de la zone de projet
1.4 incidences notables du projet et mesures
1.5 Compatibilité du projet
2 CONTEXTE ET DESCRIPTION DU PROJET D’ENSEMBLE
2.1 Objet du présent dossier
2.2 Localisation du projet d’ensemble
2.3 Contexte stratégique pour le grand port maritime et General Electric (GE)
2.4 Historique d’aménagement et d’occupation du site de projet d’ensemble
2.5 Contexte règlementaire du projet d’ensemble
2.5.1 Imperméabilisation de la ZIP de Montoir Aval
2.5.2 Implantation de l’usine Alstom
2.5.3 Adaptation et extension de l’usine GE
2.5.4 Cessation d’activité des entreprises sablières
2.5.5 Synthèse du contexte réglementaire historique
3 DESCRIPTION DU PROJET D’ENSEMBLE
3.1 Description de l’usine Alstom (2013)
3.2 Extension et adaptation de l’usine GE (2020)
3.3 Description du projet immobilier logistique (2022)
3.4 Description de la voirie XXL (2022)
4 ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
4.1 Présentation des aires d’étude
4.2 Cadre méthodologique
4.3 Milieu physique
4.3.1 Climat et risques naturels
4.3.1.1 Températures et sécheresse
4.3.1.2 Précipitations et inondation
4.3.1.3 Submersion marine
4.3.1.4 Retrait et Gonflement des Argiles
4.3.1.5 Vent et Évènements extrêmes
4.3.2 Géologie et pédologie
4.3.3 Eaux superficielles
4.3.4 Eaux souterraines
4.4 Milieu naturel
4.4.1 Zonages environnementaux
4.4.2 Habitats, faune et flore
4.4.2.1 Habitats naturels et flore
4.4.2.1.1 Fruticées
4.4.2.1.2 Roselières
4.4.2.1.3 Friches mésoxérophiles
4.4.2.1.4 Flore
4.4.2.1.5 Spatialisation des enjeux habitats naturels et flore
4.4.2.2 Oiseaux
4.4.2.3 Chiroptères
4.4.2.4 Mammifères
4.4.2.5 Amphibiens
4.4.2.6 Reptiles
4.4.2.7 Insectes
4.4.3 Corridors et continuités écologiques
4.5 Patrimoine et paysage
4.5.1 Le grand paysage
4.5.1.1 Les unités paysagères
4.5.1.2 Relief et hydrographie
4.5.1.3 Occupation du sol
4.5.2 Analyse des enjeux
4.6 Milieu humain
4.6.1 Organisation du territoire, population et habitat
4.6.2 Activités et usages
4.6.3 Urbanisme
4.6.4 Bruit et trafic routier
4.6.5 Qualité de l’air
4.6.6 Risques industriels
4.6.7 Sites et sols pollués ou potentiellement pollués
4.6.8 Consommation d’eau et d’énergie
4.7 Synthèse des enjeux environnementaux
4.8 Evolution probable de l’environnement en l’absence de mise en oeuvre du projet
5 INCIDENCES NOTABLES DU PROJET D’ENSEMBLE
5.1 Incidences sur le milieu physique
5.1.1 Climat et risques naturels
5.1.2 Géologie et pédologie
5.1.3 Eaux superficielles et souterraines
5.2 Incidences sur le milieu naturel
5.2.1 Incidences de l’implantation de l’usine initiale
5.2.2 Incidences de l’adaptation et l’extension de l’usine
5.2.3 Incidences du projet logistique immobilier et de la voirie XXL
5.2.4 Incidences du projet d’ensemble
5.3 Incidences sur le paysage et le patrimoine
5.4 Incidences sur le milieu humain
5.5 Synthèse des incidences du projet sur l’environnement
5.6 Incidences du projet sur le climat et vulnérabilité du projet au changement climatique
5.7 Incidences résultant de la vulnérabilité du projet a des risques d’accidents ou de catastrophes majeurs
5.8 Incidences cumulées
6 SOLUTIONS DE SUBSTITUTION
7 MESURES
8 EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000
9 COMPATIBILITÉ
9.1 Rappel méthodologique
9.2 SDAGE Loire Bretagne
9.3 SAGE estuaire de la Loire
9.4 Arrêté préfectoral du 25 mai 1999
10 MÉTHODES DE RÉDACTION DE L’ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL
ANNEXES
Annexe 1. Lot 1 associé à l’autorisation du 25 mai 1999 autorisant l’extension de la ZIP de Montoir
Annexe 2. Lot 2 associé au Permis de construire du 27 juin 2013 – PC1 autorisant la construction de l’usine initiale
Annexe 3. Lot 3 associé au Permis de construire du 14 septembre 2020 – PC2 autorisant l’extension
de l’usine GE
Annexe 4. Lot 4 associé à la demande de cas par cas rejeté par courrier de l’AE du 19 aout 2021
Annexe 5. Volet naturaliste de l’étude d’impact