L’EXPERIENCE DES PORTS FRANCAIS DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
L’expérience des ports français dans le domaine de la protection de l’environnement Introduction : l’environnement complexe du port maritime 1. Activités des ports maritimes et pollution des eaux 1.1. Les rejets d’effluents d’activités terrestres 1.2. L’organisation réglementaire française de la police des eaux 1.3. Les rejets d’eaux résiduaires du navire 2. Impact des activités de […]
LES PRINCIPALES GRAMINEES DE PRAIRIES
Les prinicpales graminées de prairies 1. Ligules remplacées par des poils 2. Ligules membraneuses, limbes étroits, enroulés 3. Ligules membraneuses, limbes plats, préfoliaison pliée, nervures transversales 4. Ligules membraneuses, limbes plats, préfoliaison pliée, pas de nervures transversales, limbes côtelés 5. Ligules membraneuses, limbes plats, préfoliaison pliée, pas de nervures transversales, traces de ski 6. Ligules […]
LE BROCHET – BIOLOGIE ET GESTION
Le brochet – Biologie et gestion 1. Les caractéristiques de l’espèce 1.1. Situation et répartition 1.2. Exigences, preferendum et aptitudes liés aux besoins vitaux de l’espèce 1.3. Les éléments de la dynamique 2. La gestion 2.1. Le cadre de la gestion 2.2. Les éléments d’analyse 2.3. Le choix du type de gestion 2.4. La mise […]
CONSTRUCTION NAVALE
Construction navale Pochette 1 : Constructions navale : divers, généralités, situations – Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) : Guide cahier des charges étude construction navale – La situation et l’avenir de la construction navale selon Fabrice Théobald : délégué de la chambre syndicale des constructeurs de navires – Compte-rendu de l’entretien avec […]
L’AVENIR DE LA CONSTRUCTION NAVALE MILITAIRE DE SURFACE
L’avenir de la construction navale militaire de surface 1. Atouts et dysfonctionnements de la construction navale : 1.1. La restructuration inachevée du secteur civil 1.2. L’inadaptation des structures étatiques 1.3. Les relations entre chantiers civils et militaires 2. Risques et changements pour l’avenir 2.1. L’analyse des perspectives 2.2. Les choix à effectuer pour garantir l’avenir […]
CODIFICATION HYDROGRAPHIQUE – REVISION EXTENSION
Codification hydrographique – Révision extension Définitions accompagnées de commentaires sur des termes relatifs à l’hydrographie : dictionnaire
L’ADAPTATION DE LA FRANCE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE MONDIAL
L’adaptation de la France au changement climatique mondial Synthèse de l’avis Avis – Constat – Éléments de contexte et définitions – Contexte : s’organiser pour faire face au défi climatique – Adaptation et atténuation – Les principaux impacts et risques climatiques à l’échelle des continents – Le diagnostic préoccupant du GIEC – Des dommages plus […]
INVENTAIRES DES ZICO/ZPS
Inventaires des ZICO/ZPS DOC1 (papier et numérique) 1980 : fiches estuaire de la Loire, baie et marais de Bourgneuf, marais de Brière, lac de Grand-Lieu Extraits de l’inventaire préliminaire des zones d’intérêt pour la protection des oiseaux (Loïc Marion) DOC2 (papier et numérique) 1991 : listes ZPS en France, détail ZPS en Pays de Loire […]
LOI DE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Loi de renforcement de la protection de l’environnement Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement Titre 1 : dispositions relatives à la participation du public et des associations en matière d’environnement 1. De la consultation du public et des associations en amont des décisions d’aménagement 2. De […]
CIRCULAIRE DU 19 MAI 1998 RELATIVE A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L’ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Circulaire du 19 mai 1998 relative à la constitution des dossiers de demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 1. Définition des événements relevant de la loi relative aux catastrophes naturelles 1.1. Les inondations et coulées de boue – Les inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique 1.2. Les phénomènes liés à l’action de […]