CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES POUR L’EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L’ETAT
Cahier des clauses particulières pour l’exploitation du droit de pêche de l’État DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 DOC2 Identique DOC1 sauf page 5 DOC3 Du 01 janvier 2005 au 31 décembre 2009 DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 Article 1. Prescriptions relatives à la rivière la Loire 1.1. […]
EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA PECHE AUX ENGINS
Extrait du cahier des charges de la pêche aux engins Limites et longueurs des lots Pêche professionnelle aux engins et filets : – Location amiable – Montant Pêche amateur aux engins : – Type de pêche – Nombre de licences attribuées – Prix unitaires Pêche aux lignes : – Location amiable – Montants Clauses spéciales […]
PARC NATUREL REGIONAL DE BRIERE RAPPORT D’ACTIVITES ANNUEL
Parc naturel régional de Brière rapport d’activités annuel 1. Gérer l’eau 2. Entretenir le marais 3. Protéger la biodiversité 4. Animer le projet Natura 2000 5. Favoriser l’agriculture durable 6. Préserver et améliorer la qualité des paysages 7. Éduquer au territoire 8. Favoriser le tourisme durable 9. Impulser des projets culturels de qualité 10. Sensibiliser, […]
CAHIER DES CHARGES POUR L’EXPLOITATION DES MESURES EN RESEAUX D’ASSAINISSEMENT – DIAGNOSTIC PERMANENT
Cahier des charges pour l’exploitation des mesures en réseaux d’assainissement – Diagnostic permanent 1. Cadre général 2. Objet de la prestation 3. Hypothèses de base 4. Objectifs d’exploitation 5. Consistance de la prestation 6. Sous-systèmes d’information primaire : ARCHIDRO 6.1. Objet 6.2. Les données utilisées 6.3. Les traitements de données 7. Les sous-systèmes d’information secondaire […]
ANALYSE DES FONCTIONNALITES D’UN LOGICIEL DE DIAGNOSTIC PERMANENT DE SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT
Analyse des fonctionnalités d’un logiciel de diagnostic permanent de systèmes d’assainissement Introduction Organisation des données Fonctions élémentaires pour exploiter les données dans le cadre d’un diagnostic permanent – Importation – Sélection – Rééchantillonnage – Synchronisation (interpolation, agrégation) – Calcul – Visualisation – Validation Gestion des codes qualité, données manquantes et reconstituées Identification et caractérisation d’événements […]
ETUDE D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU CANAL MARITIME ET DU CANAL DE LA MARTINIERE
Étude d’aménagement hydraulique du canal maritime et du canal de la Martinière DOC1 Pré-étude technique d’ensemble DOC2 Rapport final DOC1 Pré-étude technique d’ensemble Partie A : Généralités et définition des aménagements : Chapitre 1 : Le canal maritime, état actuel 1.1. Généralités 1.2. Utilisation du canal 1.3. Problèmes rencontrés Chapitre 2 : Résultats de l’étude […]
COMMISSIONS GEOGRAPHIQUES LOIRE ANGEVINE ESTUAIRE – COMPTES RENDUS DE REUNIONS
Commissions géographiques Loire angevine estuaire – Comptes rendus de réunions DOC1 Du 1er juillet 1993 DOC2 Des 12 mai et septembre 1993 DOC3 Du 5 octobre 1993 DOC4 Du 16 mai 1995 DOC1 Du 1er juillet 1993 Groupe de travail Loire et estuaire – Les eaux marines – Prélèvements – Énergie – Exploitation des ressources […]
VERS UNE DEFINITION DES CORRIDORS FAUNISTIQUES SUR L’AIRE DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Vers une définition des corridors faunistiques sur l’aire directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire 1. La DIREN : organisation et missions 2. Écologie du paysage et corridors écologiques 3. L’aire de la directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire – Présentation de la directive – Présentation du territoire – Qualité et diversité […]
CARTES DES ZNIEFF EN LOIRE-ATLANTIQUE
Cartes des ZNIEFF en Loire-Atlantique DOC1 Carte des ZNIEFF estuaire 1988 DOC2 Carte de 1990 des ZNIEFF/arrêtés de biotope/réserves naturelles DOC3 Carte de décembre 1993 des ZNIEFF DOC4 Carte et liste de février 1995 des ZNIEFF DOC6 L’inventaire des ZNIEFF en 1992 DOC5 Liste des ZNIEFF Loire Atlantique 1997
PROTECTIONS EXISTANTES EN MATIERE D’ENVIRONNEMENT : SITES INSCRITS ET CLASSES DU DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Protections existantes en matière d’environnement : sites inscrits et classes du département de Loire-Atlantique