CONVENTION EUROPEENNE DU PAYSAGE
(dossier articles) Convention européenne avec articles votés. 1. Disposition générale – Définitions – Champs d’application – Objectifs 2. Mesures nationales – Répartition des compétences – Mesures générales – Mesures particulières : sensibilisation, formation et éducation, identification et qualification, objectifs de qualité paysagère, mise en oeuvre 3. Coopération européenne – Politiques et programmes internationaux – Assistance […]
CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE CONCLUE A RIO DE JANEIRO LE 5 JUIN 1992
(dossier articles) Convention sur la diversité biologique conclue à Rio de Janeiro le 5 juin 1992 1. Objectifs 2. Emploi des termes 3. Principe 4. Champ d’application 5. Coopération 6. Mesures générales en vue de la conservation et de l’utilisation durable 7. Identification et surveillance 8. Conservation in situ 9. Conservation ex situ 10. Utilisation […]