SAGE SEVRE NIORTAISE ET MARAIS POITEVIN
SAGE Sèvre niortaise et marais poitevin DOC1 Présentation du SAGE DOC2 CLE, synthèse de la première concertation des groupes de travail DOC3 Délimitation de la zone humide du marais poitevin DOC4 Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise, restauration et entretien de la zone humide liée à la Sèvre niortaise, au Mignon et aux […]
DOSSIER DEPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS
Dossier départemental des risques majeurs Risque majeur et information préventive : Les risques naturels – Inondations – Mouvements de terrain – Feux de forêts Les risques technologiques – Industriel – Nucléaire – Transport des matières dangereuses – Rupture de barrage Synthèse des communes à risques et programme d’information préventive 1996 Annexes – Carte des communes […]
DOSSIER D’ASSISTANCE EN VUE DE LA REHABILITATION DU BRAS DU MIGRON
Dossier d’assistance en vue de la réhabilitation du bras du Migron 1. Présentation de la zone – Situation – Historique 2. Situation actuelle – L’agriculture et l’élevage – La pêche et et le bras du Migron – La faune et la flore – Les besoins en eau 3. Une évolution inquiétante – La déprise – […]
APPROVISIONNEMENT EN EAUX BRUTES DU SUD LOIRE – DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
Approvisionnement en eaux brutes du sud Loire – Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique Plan de situation Notice 1. Informations juridiques et administratives 1.1. Textes régissant l’enquête 1.2. Insertion de l’enquête dans la procédure administrative relative à l’opération 2. Notice explicative 2.1. Objectifs de l’opération 2.2. Études et travaux préalables 2.3. Solution retenue […]
SERVICE DE PREVISION DES CRUES MAINE-LOIRE AVAL : REGLEMENT DE SURVEILLANCE, DE PREVISION ET DE TRANSMISSION DE L’INFORMATION SUR LES CRUES (RIC)
Service de prévision des crues Maine Loire aval : règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues DOC1 (papier) 2006 DOC2 (numérique) 2020 DOC1 2006 Notice de présentation des bassins versants 1. Description du fonctionnement hydrologique des cours d’eau 2. Historique des crues 3. Analyse synthétique des principaux enjeux Article […]
LOI SUR L’EAU DU 3 JANVIER 1992
Loi sur l’eau du 3 janvier 1992 DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC2 L’application de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau DOC3 Police de l’eau et des milieux aquatiques – Priorités d’action DOC4 Note d’information DOC5 Décrets DOC1 Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur […]
NATURA 2000 – DESIGNATION DES SITES
Natura 2000 – Désignation des sites DOC1 Commission des communautés européennes, formulaire standard des données concernant les ZPS, SIC, ZSC DOC2 La protection des sites Natura 2000 DOC3 Démystifier Natura 2000 DOC4 Directive 92/43 CEE du conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la […]
DIRECTIVE SUR LA PROTECTION DES OISEAUX 79/409/CEE
Directive sur la protection des oiseaux 79/409/CEE DOC1 La Communauté européenne et la protection de l’avifaune sauvage – Directive n° 79/409/CEE du 2 avril 1979 DOC2 Critères présidant au choix des sites ornithologiques importants dans la Communauté européenne DOC3 Informations sur les zones ornithologiques menacées DOC4 Annexes de la directive 79/409 sur la protection de […]
FICHES RECAPITULATIVES DES OUTILS JURIDIQUES PROCEDURES ET DOCUMENTS PRENANT EN COMPTE LE PAYSAGE
Fiches récapitulatives des outils juridiques procédures et documents prenant en compte le paysage La loi sur l’air Les installations classées Les enquêtes publiques Les institutions de l’environnement en France La loi sur l’eau L’amiante La politiques des nitrates La loi Barnier Les instruments juridiques permettant de mettre en oeuvre une politique communautaire de l’environnement La […]
LOI DE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Loi de renforcement de la protection de l’environnement Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement Titre 1 : dispositions relatives à la participation du public et des associations en matière d’environnement 1. De la consultation du public et des associations en amont des décisions d’aménagement 2. De […]