GUIDE TECHNIQUE D’AIDE AUX GESTIONNAIRES ET PROPRIETAIRES D’OUVRAGES HYDRAULIQUES
Guide technique d’aide aux gestionnaires et propriétaires d’ouvrages hydrauliques Présentation du guide Table des matières Contexte – Le contexte réglementaire – Le suivi de l’anguille sur le bassin de la Loire Le réseau d’acteurs Porte ouvertes aux anguilles L’impact des ouvrages sur la migration des poissons – Poissons migrateurs – Les pressions – Les solutions […]
DIRECTIVE INONDATIONS PREVENIR ET GERER LES RISQUES – EVALUATION PRELIMINAIRE DES RISQUES D’INONDATION DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Directive Inondations prévenir et gérer les risques – Évaluation préliminaire des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne DOC1 Synthèse sur le bassin DOC2 Analyse du bassin de la Loire DOC3 Analyse du sous-bassin des côtiers bretons et du sous-bassin des côtiers vendéens et du marais poitevin DOC4 Annexes DOC5 Directive inondations, prévenir et gérer les risques […]
LES COMPENSATIONS EN ZONES HUMIDES : PROCEDURES, PRINCIPES ET METHODES D’ANALYSE
Les compensations en zones humides : procédures, principes et méthodes d’analyse Contexte – Préambule – Présentation de la notice – Contexte et objectifs – Fiche 1 : Rappel historique des lois et de la réglementation – Fiche 2 : Procédures dans lesquelles interviennent les obligations de compensations – Fiche 3 : Séquence suppression / réduction […]
GUIDE DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES
Guide des associations syndicales autorisées après l’ordonnance du 1er juillet 2004 et le décret du 3 mai 2006 Introduction 1. Objet des associations syndicales autorisées de propriétaires 1.1. Les travaux pouvant faire l’objet d’une association syndicale autorisée 1.2. L’objet de l’association syndicale autorisée, une notion appréciée strictement 2. Nature juridique de l’association syndicale autorisée 2.1. […]
L’EAU ET L’UNION EUROPEENE
L’eau et l’Union européenne Avant-propos Introduction 1. L’eau et les politiques européennes – La politique de l’environnement de l’Union européenne – L’Union européenne de l’eau – L’environnement, et l’eau en particulier, dans les politiques sectorielles de l’Union européenne – Le futur proche 2. Les instruments de mise en oeuvre de la politique environnementale de l’Union […]
PAYS AGGLOMERATION PARCS NATURELS REGIONAUX INTERCOMMUNALITES 50 QUESTIONS/REPONSES
Pays agglomération parcs naturels régionaux intercommunalités : 50 questions/réponses Thème : caractéristiques des outils et procédures – Quels sont le contenu et les caractéristiques d’un contrat d’agglomération ? – Quelles sont les nouvelles caractéristiques d’une communauté de communes ? – Quelles sont les caractéristiques d’un parc naturel régional ? – Quel est le contenu d’une […]
PROTECTION ET GESTION DES ESPACES HUMIDES ET AQUATIQUES
Protection et gestion des espaces humides et aquatiques Préface Les SDAGE de Rhône Méditerranée et de Corse et les zones humides Introduction. Histoire du droit des zones humides : de leur suppression à leur reconnaissance 1. Définition et délimitation des zones humides 1.1. Définition et critères de définition des zones humides 1.2. Délimitation et critères […]
MISE A DISPOSITION DES OUVRAGES CONCUS OU AMENAGES EN VUE DE PREVENIR LES INONDATIONS OU LES SUBMERSIONS MARINES
Mise à disposition des ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations ou les submersions marines DOC1 Mise à disposition des ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations ou les submersions marines Introduction 1. La compétence GEMAPI 2. Exercice obligatoire de la compétence et mise à disposition des biens 3. […]
GUIDE DU RIVERAIN DE LA CHEZINE
Guide du riverain de la Chézine Les services rendus par la Chézine et ses berges L’entretien du cours d’eau et des berges Les trésors naturels de la Chézine Les espèces indésirables Comment réduire notre impact sur la rivière ? Stop aux idées reçues Et vous, où vous situez-vous dans la vallée de la Chézine ? […]
PROTECTION D’AIRE D’ALIMENTATION DE CAPTAGE EN EAU POTABLE CONTRE LES POLLUTIONS LIEES A L’UTILISATION DE FERTILISANTS ET DE PESTICIDES
Protection d’aire d’alimentation de captage en eau potable contre les pollutions liées à l’utilisation de fertilisants et de pesticides Préambule : à quoi sert ce guide ? Présentation du guide et de son utilisation De quoi parle-t-on ? Quelques définitions des termes utilisés dans le guide Pourquoi protéger l’aire d’alimentation d’un captage ? Intérêt de […]