GUIDE DE LA FAUNE EXOTIQUE ENVAHISSANTE DU BASSIN DE LA LOIRE
Guide de la faune exotique envahissante du bassin de la Loire Préambule Liste des espèces présentées dans le guide Notice d’utilisation Rappel de la réglementation Légende des symboles La faune exotique envahissante du bassin de la Loire – Les mammifères – Les oiseaux – Les amphibiens – Les reptiles – Les poissons – Les crustacés […]
SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) – LES ENJEUX DE LA SOCIETE DE L’INFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RHONALPINS
Système d’information géographique (SIG) – Les enjeux de la société de l’information pour le développement des territoires rhônalpins Contexte, enjeux et stratégie – Le contexte – Les enjeux – Stratégie Méthodologie de mise en oeuvre – Quelques données techniques à propos du SIG – Démarches pour la mise en place d’un SIG – Les partenaires […]
EXPLOITER ET PRESERVER LES HAIES – GUIDE PRATIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA HAIE BOCAGERE
Exploiter et préserver les haies – Guide pratique et réglementaire de la haie bocagère Les haies en Loire-Atlantique 1. Planter des haies – Limites de propriété : les règles de recul – Quelle prise en compte par la PAC ? – Quelle procédure avant la plantation ? 2. Exploiter et entretenir ses haies – L’entretien […]
LA RESTAURATION DES COURS D’EAU – RECUEIL D’EXPERIENCES SUR L’HYDROMORPHOLOGIE
La restauration des cours d’eau – recueil d’expériences sur l’hydromorphologie Pourquoi restaurer ? – La dynamique fluviale, à l’origine de la biodiversité et du bon état écologique – De la qualité des milieux aquatiques dépendent de nombreux services rendus à la société – L’intérêt et l’importance d’une hydromorphologie non perturbée – L’altération de l’hydromorphologie d’un […]
LES ZONES HUMIDES DANS LES SAGE
Les zones humides dans les SAGE 1. Contexte, définitions 1.1. Intérêts des zones humides 1.2. Définitions des zones humides 1.3. Délimitation des zones humides 1.4. Rôle et portée juridique du SAGE dans le domaine des zones humides 2. Les zones humides dans le PAGD 2.1. État des lieux et principaux enjeux en matière de zones […]
DRAGAGE EN MILIEU MARIN, IMMERSION ET CODE DE L’ENVIRONNEMENT : LE GUIDE DES PROCEDURES PREALABLES
Dragage en milieu marin, immersion et code de l’environnement : le guide des procédures préalables 1. Cadre réglementaire relatif au dragage 1.1. Caractérisation d’un sédiment de dragage 1.2. Réglementation relative aux opérations de dragage et de rejet en milieu marin 2. Contenu de la demande d’autorisation 2.0. Si le projet s’inscrit dans un cadre juridique […]
EXERCER LA POLICE DE L’EAU
Exercer la police de l’eau Cadre d’intervention de la police de l’eau – Généralité sur le droit de l’eau – Fonctionnement de la police de l’eau – Acteurs et instances de concertation dans le domaine de l’eau Formation, commissionnement et assermentation – Formation – Être commissionné et assermenté Planification – SDAGE/SAGE – La directive cadre […]
EVALUATION DES INCIDENCES DES DRAGAGES DES CHENAUX DE NAVIGATION ET DES IMMERSIONS SUR L’ETAT DE CONSERVATION DES SITES NATURA 2000
Évaluation des incidences des dragages des chenaux de navigation et des immersions sur l’état de conservation des sites Natura 2000 DOC1 Évaluation des incidences des dragages des chenaux de navigation et des immersions sur l’état de conservation des sites Natura 2000 DOC2 Les dragages d’entretien des chenaux de navigation dans les estuaires français – Évaluation […]
GUIDE POUR L’IDENTIFICATION ET LA DELIMITATION DES SOLS DE ZONES HUMIDES
Guide pour l’identification et la délimitation des sols de zones humides Avertissement Introduction Contexte – Rappel de la réglementation – L’approche scientifique des sols de zones humides Les sols des zones humides – Types de sols des zones humides – Méthodes d’identification et de délimitation des sols de zones humide
SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX DES OPERATIONS DE DRAGAGE ET D’IMMERSION
Suivis environnementaux des opérations de dragage et d’immersion Préambule Introduction Chapitre 1 – Contexte et enjeux des opérations de dragage et immersion 1. Les dragages 1.1. Contexte des opérations en France 1.2. Typologie des opérations de dragage 1.3. Techniques de dragage 2. Les immersions 2.1. Contexte des opérations en France 2.2. Techniques d’immersion 2.3. Typologies […]