COMITE DE BASSIN FEVRIER 2004
Comité de bassin février 2004 Procès-verbal de la séance plénière du 19/02/2004 Ordre du jour de la séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 5 décembre 2003 2. Désignations diverses 3. Réforme de la politique nationale de l’eau – État d’avancement et propositions du bureau du Comité de Bassin 4. Questions diverses
COMMISSION LITTORAL DU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Commission Littoral du comité de bassin Loire-Bretagne DOC1 Ordre du jour de la réunion du 23 mai 2006 1. Politique Littoral du VIIIe programme d’intervention (2003-2006) 2. Évolutions réglementaires (directive Baignades, règlement conchylicole) 3. Préparation du IXe programme d’intervention (2007-2012) 4. Questions diverses DOC2 Ordre du jour de la réunion du 27 octobre 2006 1. […]
DIRECTIVE EUROPEENNE DU 23 OCTOBRE 2000 DU PARLEMENT ET DU CONSEIL ETABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L’EAU
Directive européenne du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Première partie – Les fondamentaux 1. Présentation générale de la directive cadre 2. Application de la directive cadre et révision des SDAGE 3. Les SDAGE et la construction de l’état des lieux […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2003
Comité de bassin décembre 2003 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03 2. Bilan du VIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (1997-2002) 3. VIIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004 4. Débat national sur la politique […]
SYNTHESE DE L’ETUDE : EVALUTION ECONOMIQUE DES BENEFICES ASSOCIES A L’AMELIORATION DE L’ETAT DES MASSES D’EAU SUR TROIS SITES DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Synthèse de l’étude : évaluation économique des bénéfices associés à l’amélioration de l’état des masses d’eau sur trois sites du bassin Loire-Bretagne DOC1 Résumé et présentation de l’étude. DOC2 Évaluation économique des bénéfices associés au bon état de l’estuaire de la Loire DOC3 Évaluation économique des bénéfices associés au bon état des masses d’eaux DOC1 […]