Centre documentaire

PPRI (Plan de prévention des risques d’inondation) de la Loire amont en Loire-Atlantique

DOC1 Rapport de présentation
DOC2 Règlement
DOC3 Arrêté portant approbation de la révision du plan des surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la Loire dans les départements de la Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire pour sa partie de la Loire-Atlantique qui concerne le territoire des communes de Le Fresne-sur-Loire, Montrelais, Varades, Anetz, Saint-Herblon, Ancenis, Saint-Géréon, Oudon, Le Cellier, Mauves-sur-Loire, La Chapelle-Basse-Mer, Thouaré-sur-Loire, Saint-Julien-de-Concelles, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine et Sainte-Luce-sur-Loire, valant plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) d’inondations de la Loire.
DOC4 Cartes
DOC5 Arrêté prescrivant la révision du plan de prévention des risques d’inondation de la Loire sur le territoire des communes de Montrelais, Loireauxence, Vair-sur-Loire, Ancenis-Saint-Géréon, Oudon, Le Cellier, Mauves-sur-Loire, Divatte-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Saint-Julien-de-Concelles, Le Loroux-Bottereau, Sainte-Luce-sur-Loire, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine, La Chapelle-Heulin et Le Landreau

DOC1 Rapport de présentation
Présentation du secteur
Historique
– Rappel des crues de la Loire
– Rappel des documents antérieurs aux PPR
1. Justification, procédure d’élaboration et contenu du PPR
1.1. Pourquoi un PPR ?
1.2. Procédure d’élaboration
1.3. Contenu du PPR
1.4. Valeur juridique du PPR
2. Description du secteur couvert et nature des risques
2.1. Trois vals aux fonctionnements et aux enjeux différents
2.2. Nature des risques
3. Le cadre stratégique et règlementaire
3.1. Cadre stratégique
3.2. Pourquoi de telles mesures ?
4. Rappel des autres mesures de prévention
4.1. Connaissance, communication
4.2. Gestion de crise
4.3. Pérennité de l’action optimale de protection
Conclusion

DOC2 Règlement
Préambule
1. Dispositions générales
2. Dispositions applicables dans le champ d’expansion des crues à préserver de toute urbanisation nouvelle
2.1. Dispositions applicables au secteur CEC3
2.2. Dispositions applicables au secteur CEC2
2.3. Dispositions applicables au secteur CEC1
3. Dispositions applicables dans les zones inondables caractérisées par une urbanisation dense
3.1. Dispositions applicables à l’ensemble des secteurs ZU3, ZU2 et ZU1
3.2. Dispositions additionnelles au chapitre 1 spécifiques aux secteurs ZU2 et ZU1
4. Prescriptions particulières : secteurs affectés
4.1. Dispositions applicables aux secteurs affectés bâtis
4.2. Dispositions applicables aux secteurs affectés non bâtis
5. Mesures de prévention et de sauvegarde
5.1. Mesures obligatoires dans un délai de cinq ans
5.2. Mesures recommandées

DOC3 Arrêté portant approbation de la révision du plan des surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la Loire dans les départements de la Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire pour sa partie de la Loire-Atlantique qui concerne le territoire des communes de Le Fresne-sur-Loire, Montrelais, Varades, Anetz, Saint-Herblon, Ancenis, Saint-Géréon, Oudon, Le Cellier, Mauves-sur-Loire, La Chapelle-Basse-Mer, Thouaré-sur-Loire, Saint-Julien-de-Concelles, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine et Sainte-Luce-sur-Loire, valant plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) d’inondations de la Loire.

DOC4 Cartes
Val de la Divatte 1
Val de la Divatte 2
Val de la Divatte 3
Val du Marillais
Val de Saint-Georges

DOC5 Arrêté prescrivant la révision du plan de prévention des risques d’inondation de la Loire sur le territoire des communes de Montrelais, Loireauxence, Vair-sur-Loire, Ancenis-Saint-Géréon, Oudon, Le Cellier, Mauves-sur-Loire, Divatte-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Saint-Julien-de-Concelles, Le Loroux-Bottereau, Sainte-Luce-sur-Loire, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine, La Chapelle-Heulin et Le Landreau
1. Prescription de la révision du plan de prévention des risques d’inondation de la Loire approuvé le 12 mars 2001
2. Périmètre d’étude
3. Risques concernés
4. Service en charge de l’élaboration du document
5. Contenu du projet de plan révisé
6. Modalités d’association
7. Modalités de la concertation
8. Mesures de notification et de publicité
9. Exécution