TERMINAL METHANIER DE MONTOIR-DE-BRETAGNE (ELENGY)
Terminal méthanier de Montoir-de-Bretagne Statut Seveso : seuil haut Exploitation : société Elengy DOC1 : Arrêté préfectoral de 2010 sur les émissions dans l’atmosphère des réchauffeurs à combustion de la société Elengy DOC2 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 03/05/2023 DOC3 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite […]
CLE DU SAGE ESTUAIRE DEPUIS 2021
Arrêtés modificatifs et portant renouvellement de la Commission locale de l’eau (CLE) du SAGE Estuaire de la Loire, mandat 2020-2026 (numérique) DOC1 Arrêté portant renouvellement de la composition de la Commission locale de l’eau du SAGE de l’estuaire de la Loire (mars 2021) DOC2 Arrêté modificatif n° 1 portant composition de la Commission locale de […]
PPRI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION) DE LA LOIRE AMONT EN LOIRE-ATLANTIQUE
PPRI (Plan de prévention des risques d’inondation) de la Loire amont en Loire-Atlantique DOC1 Rapport de présentation DOC2 Règlement DOC3 Arrêté portant approbation de la révision du plan des surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la Loire dans les départements de la Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire pour sa partie de la Loire-Atlantique qui concerne […]
PPRNPI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION) DES VALS DE SAINT-GEORGES, CHALONNES, MONTJEAN
PPRNPI (plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation) des vals de Saint-Georges, Chalonnes, Montjean DOC1 Note de présentation DOC2 Règlement DOC3 Arrêté préfectoral n° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-006 relatif à la prise en compte de dispositions règlementaires immédiatement opposables dans les bandes de précaution des digues de Saint-Georges et Montjean du plan de prévention des risques naturels […]
COMITE DE SUIVI DE L’AMENAGEMENT DU SITE DU CARNET
Comité de suivi de l’aménagement du site du Carnet DOC1 (papier) Arrêté de création du comité de suivi du 14 décembre 2017 DOC2 (papier) Arrêté d’autorisation unique de l’aménagement du site du Carnet du 5 juillet 2017 DOC3 (numérique) Aménagement du site du Carnet – Étude d’impact – Chapitre 1 : description du projet, contexte […]
CONTRAT POUR LA LOIRE ET SES ANNEXES – TRAVAUX
Contrat pour la Loire et ses annexes – Travaux DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44) DOC1 Arrêté interpréfectoral N° 2021/BPEF/104 portant autorisation environnementale unique de réalisation du programme de rééquilibrage du lit de la […]
ARRETE PREFECTORAL N° 2014/BPUP/092 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DE L’EAU EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE, DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DE L’INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION
Arrêté interpréfectoral n° 2014/BPUP/092 portant sur autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine, déclaration d’utilité publique de l’instauration des périmètres de protection Installations concernées : le captage de l’île Delage et l’usine de production d’eau potable d’Ancenis Collectivité bénéficiaire : le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région d’Ancenis 1. […]
ARRETE MODIFICATIF N° 5 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE ESTUAIRE DE LA LOIRE
Arrêté modificatif n° 5 portant composition de la commission locale de l’eau du SAGE Estuaire de la Loire 1. Collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux 2. Collège des représentants des usagers, des propriétaires fonciers, des organisations professionnelles et des associations concernées 3. Collège des représentants de l’État et de […]
ARRETE DU 8 FEVRIER 2013 COMPLEMENTAIRE A L’ARRETE DU 9 AOUT 2006 RELATIF AUX NIVEAUX A PRENDRE EN COMPTE LORS D’UNE ANALYSE DE REJETS DANS LES EAUX DE SURFACE
Arrêté du 8 février 2013 complémentaire à l’arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l’article […]
ARRETE N° 2014/BPUP/026 PORTANT APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN DES SURFACES SUBMERSIBLES (PSS) DE LA VALLEE DE LA LOIRE VALANT PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION (PPRI) DE LA LOIRE AVAL
Arrête n° 2014/BPUP/026 portant approbation de la révision du plan des surfaces submersibles (PSS) de la vallée de la Loire dans les départements de la Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire pour sa partie de la Loire-Atlantique qui concerne le territoire des communes de Sainte-Sébastien-sur-Loire, Nantes, Rezé, Bouguenais, Saint-Herblain, La Montagne, Indre, Saint-Jean-de-Boiseau, Couëron et Le Pellerin, […]