La Loire, de la Maine à la mer

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Débit de la Loire à Montjean-s/L : 122 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficient de marée à Saint-Nazaire : 91 (PM 7h58) / 86 (PM 20h10) source : https://www.shom.fr/

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ARRETE RELATIF AUX NORMES USUELLES ET AUX BONNES CONDITIONS AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTALES (BCAE)

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ARRETE RELATIF AUX NORMES USUELLES ET AUX BONNES CONDITIONS AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTALES (BCAE)

Référence officielle : REG2912
Année(s) de parution : 2013
Maître(s) d'ouvrage : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
Format : NUMERIQUE
Thème(s) : REGLEMENTATIONS
Emprise principale : Loire-Atlantique

Arrêté relatif aux normes usuelles et aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) des terres du département de la Loire-Atlantique : entretien minimal des terres (terres mises en production, jachères, terres non productives)
Mise en place de bandes tampons et surfaces en équivalent topographique

1. Règles minimum d’entretien des terres applicables aux terres en production
2. Règles minimum d’entretien applicables aux surfaces déclarées en gel
3. Règles applicables aux terres boisées au titre de l’aide au boisement des terres agricoles ou des paiements sylvo-environnementaux
4. Règles applicables aux surfaces en marais salants
5. Règles applicables aux bandes tampon : couverts autorisés et règles spécifiques
6. Maintien des particularités topographiques
7. Gestion des surfaces en herbe : exigences de productivité minimale
8. Diversité de l’assolement
9. Communication
Annexes
1. Liste des espèces autorisées sur gel
2. Herbicides autorisés pour les parcelles en gel
3. Liste des couverts de bandes tampon autorisés
4. Liste des espèces invasives
5. Cahiers des charges relatifs aux jachères particulières
6. Modalités de prise en compte des éléments topographiques dans la surface agricole

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