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PPRNPI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION) DES VALS DE SAINT-GEORGES, CHALONNES, MONTJEAN

Centre documentaire

PPRNPI (PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES INONDATION) DES VALS DE SAINT-GEORGES, CHALONNES, MONTJEAN

Année(s) de parution : 2023
Maître(s) d'ouvrage : PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE
Maître(s) d'œuvre : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Thème(s) : RISQUES MAJEURS
Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

PPRNPI (plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation) des vals de Saint-Georges, Chalonnes, Montjean

DOC1 Note de présentation
DOC2 Règlement
DOC3 Arrêté préfectoral n° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-006 relatif à la prise en compte de dispositions règlementaires immédiatement opposables dans les bandes de précaution des digues de Saint-Georges et Montjean du plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation (PPRNPI) des vals de Saint-Georges, Chalonnes, Montjean approuvé le 15 septembre 2003

DOC1 Note de présentation
1. Préambule
2. Délimitation des bandes de précaution
3. Qualification de l’aléa dans la bande de précaution
4. Mesures immédiatement applicables

DOC2 Règlement
Dispositions règlementaires
Lexique

DOC3 Arrêté préfectoral n° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-006 relatif à la prise en compte de dispositions règlementaires immédiatement opposables dans les bandes de précaution des digues de Saint-Georges et Montjean du plan de prévention des risques naturels prévisibles inondation (PPRNPI) des vals de Saint-Georges, Chalonnes, Montjean approuvé le 15 septembre 2003

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