Centre documentaire

Terminal méthanier de Montoir-de-Bretagne
Statut Seveso : seuil haut
Exploitation : société Elengy

DOC1 : Arrêté préfectoral de 2010 sur les émissions dans l’atmosphère des réchauffeurs à combustion de la société Elengy
DOC2 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 03/05/2023
DOC3 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 21/08/2024
DOC4 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 06/06/2025

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DOC1 : Arrêté préfectoral de 2010 sur les émissions dans l’atmosphère des réchauffeurs à combustion de la société Elengy
Modification des prescriptions pour les rejets dans l’atmosphère.
-Valeurs limites de rejets à l’atmosphère
-Etude de réduction des émissions de NOx des réchauffeurs à combustion submergée Sub’x et réalisation des opérations de mise à niveau

DOC2 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 03/05/2023
1) Contexte
2) Constats
2-1) Introduction
2-2) Bilan synthétique des fiches de constats
2-3) Ce qu’il faut retenir des fiches de constats
2-4) Fiches de constats
N°1 : Rejets atmosphériques
N°2 : Système d’échange quotas CO2
N°3 : Protection contre la foudre
N°4 : Réservoirs cryogéniques – Programme d’inspection
N°5 : Réservoirs cryogéniques – dossier de suivi
N°6 : Perte d’alimentation électrique
N° 7 : Réexamen de l’étude de dangers
N°8 : Détecteurs

DOC3 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 21/08/2024
Fiches de constats :
N° 1 : Déclenchement intempestif de sirènes
N° 2 : Réexamen quinquennal de l’étude de dangers
N° 3 : Détection gaz – technologie
N° 4 : Description de la MMR  » P02 EmHP  »
N° 5 : Efficacité de la MMR  » P02 Em HP  »
N° 6 : Test de la MMR  » P02EmHP  »
N° 7 : Fréquence de test des détecteurs gaz
N° 8 : Procédure de test des détecteurs gaz
N° 9 : Gestion des indisponibilités des détecteurs gaz

DOC4 : Rapport de l’Inspection des installations classées – Visite d’inspection du 06/06/2025
Fiches de constats :
N°1 : AR1 – Fréquence de vérification des installations électriques
N°2 : AR1 – Fréquence de vérification des installations électriques
N°3 : AR1 – Plan d’action suite au contrôle des installations électriques
N°4 : AR1 – Etat général visuel des installations électriques
N°5 : Alimentation en énergie et utilités associées
N°6 : Stratégie de l’exploitant en cas de perte d’électricité
N°7 : Arrêts et mise en sécurité
N°8 : Actions engagées pour la mise en sécurité
N°9 : Modalités de maintien de la surveillance si coupure d’électricité
N°10 : Autonomie du dispositif de secours électrique et de surveillance
N°11 : Maintenance utilités et dispositifs de secours électrique
N°12 : Mise à jour du POI
N°13 : Réalisation d’exercice POI
N°14 : Liste des substances recherchées et milieux associés
N°15 : Stratégie de prélèvement
N°16 : Personnels compétents
N°17 : Liste des produits de décomposition

Dernière écriture : 21/11/2025