DIRECTIVE DU CONSEIL DU 27 JUIN 1985 CONCERNANT L’EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PROJETS PUBLICS ET PRIVES SUR L’ENVIRONNEMENT
(dossier articles) Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et prives sur l’environnement
LOI LITTORAL DU 3 JANVIER 1986
Loi littoral du 3 janvier 1986 DOC1 (papier) Application des articles L.146-6, R.146-1 et R.146-2 du Code de l’urbanisme préservant certains espaces et milieux littoraux DOC2 (papier) DOC3 (papier) Mise en oeuvre des dispositions de l’article 146-6 du Code de l’urbanisme DOC4 (papier) Application de la loi Littoral DOC5 (papier) Décrets portant sur l’extension du […]
PROJET SEINE-AVAL 5
Projet Seine-Aval 5 DOC1 (numérique) Impact de la dynamique particulaire sur le devenir des bactéries pathogènes dans la zone du bouchon vaseux de l’estuaire de Seine DOC2 (numérique) Analyse spatiale de la connectivité des habitats fonctionnels pour les poissons à l’échelle de l’estuaire DOC3 (numérique) ANPHYECO – Analyse du fonctionnement hydrologique, morphologique, sédimentaire et écologique […]
CONVENTION OSPAR
Convention OSPAR DOC1 (papier) Convention OSPAR 1992 DOC2 (papier) Activités d’OSPAR DOC3 (numérique) Accord sur les critères d’évaluation CEMP pour le QSR 2010 – Accord : 2009-2 DOC4 (numérique) CEMP Co-ordinated environnemental monitoring programme assessment manual for contaminants in sediment and biota DOC5 (numérique) Background document on CEMP assessment criteria for QSR 2010 DOC1 Convention […]
LA GESTION ET LA PROTECTION DE L’ESPACE NATUREL EN 30 FICHES TECHNIQUES
La gestion et la protection de l’espace naturel en 30 fiches techniques Classement des différentes modalités de protection et de gestion des milieux naturels 1. E fonction de la nature juridique de la protection instituée 1.1. Protection réglementaire 1.2. Protection par la maîtrise foncière 1.3. Protection conventionnelle 1.4. Protection issue d’un engagement international 2. En […]
ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L’ENVIRONNEMENT (ACNAT)
Actions communautaires pour l’environnement (ACNAT) DOC1 Règlement (CEE) n° 2242/87 du conseil du 23 juillet 1987 portant sur des actions communautaires pour l’environnement DOC2 Règlement (CEE) n° 3907/91 du conseil du 19 décembre 1991 portant sur des actions pour la conservation de la nature (ACNAT) DOC3a Actions communautaires pour l’environnement – Application de la directive […]
ETUDE D’IMPACT – PROTECTION DE LA NATURE
(dossier articles) Étude d’impact – Protection de la nature Zone industrielle portuaire – Remblaiement d’une zone humide en bord d’estuaire de la Loire – Autorités compétentes pour délivrer l’autorisation (art. R. 115-1 Code des ports maritimes) Nécessité d’une étude d’impact (non) – Demande d’autorisation de travaux antérieure à l’entrée en vigueur de la loi du […]
AVIS SUR LE PROJET DE ZPS
Avis sur le projet de ZPS DOC1 Note de la direction des ports – Avril 1991 1. Portée juridique 1.1. Zones humides d’importance internationale de la convention RAMSAR 1.2. Zones de protection spéciale de l’avifaune instituées en apllication de la directvie de la CEE du 2 avril 1979 2. Problématique de la traduction dans les […]
FRANCHISSEMENT DE LOIRE A THOUARE TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA LIGNE DE PONTS – EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000
Franchissement de Loire à Thouare travaux de restauration de la ligne de ponts – Évaluation des incidences Natura 2000 1. Préambule 2. Description de l’état initial du site d’étude 2.1. Descriptif des ouvrages 2.2. Contexte écologique réglementaire : zones Natura 2000 2.3. Contexte écologique du site : investigations faune/flore 2.4. Synthèse de l’état initial du […]
NOTES SUR LA ZPS DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Notes sur la ZPS de l’estuaire de la Loire DOC1 Notes techniques Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) au sujet de Donges-Est : la question de prouver son intérêt public majeur DOC2 Notes sur les propositions complémentaires / CCI et Saint-Nazaire DOC3 Notice » Chantier 33 » ZPS et mesures complémentaires DOC4 Note […]