PLAN SUBMERSIONS RAPIDES – SUBMERSIONS MARINES, CRUES SOUDAINES ET RUPTURES DE DIGUES
Plan submersions rapides – Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues Résumé Introduction générale Mise en oeuvre du PSR Axe 1 : La maîtrise de l’urbanisation et l’adaptation du bâti 1.1. Urbanisme 1.2. Aménagement 1.3. Construction 1.4. Habitat Axe 2 : L’amélioration de la connaissance des aléas et des systèmes de surveillance, de prévision, […]
LE RETOUR D’EXPERIENCE SUR LE FONCTIONNEMENT DU PLAN POLMAR – DECISION DU PREMIER MINISTRE LORS DU CIADT DE NANTES LE 28 FEVRIER 2000
Le retour d’expérience sur le fonctionnement du plan Polmar – Décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000 Introduction 1. Des plans Polmar perfectibles 1.1. Un plan Polmar mer technique et peu ouvert sur l’action à terre 1.2. Des plans Polmar terre de qualité inégale 1.3. Les principales faiblesses des […]
NAUFRAGE DU PETROLIER ERIKA : CONTRIBUTION PROVISOIRE AU RAPPORT D’ENQUETE TECHNIQUE
Naufrage du pétrolier Erika : contribution provisoire au rapport d’enquête technique 1. Rappel des circonstances du naufrage de l’Erika 2. L’exploitation de l’Erika 3. L’Erika et son équipage 4. Chronologie 5. Les facteurs du sinistre : constats et hypothèses 5.1. Le chargement du navire 5.2. La navigation et les fatigues du navire 5.3. La gîte […]
ATLAS DES SUBMERSIONS MARINES DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Atlas des submersions marines de l’estuaire de la Loire Introduction 1. Description du bassin versant 1.1. Délimitation du secteur d’étude 1.2. Description du bassin versant 1.3. Hydrologie du bassin versant 1.4. Influence de la marée 1.5. Niveaux marins extrêmes 1.6. Géologie 2. Synthèse historique 2.1. Historique des aménagements de l’estuaire de la Loire 2.2. Analyse […]
POLLUTION AND MARINE ECOLOGY
Pollution and marine ecology 1. Man’s resources in the marine environment 2. Dynamics of the littoral marine community – Stability and stresses in intertidal populations – Subtidal ecology of the southern California coast 3. Ecological systems – Population dynmaics and marine ecology: research needs and strategy – Digital simulation of natural animal communities 4. Energy […]
MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES OISEAUX ET HABITATS DANS LES ESTUAIRES ET LES ZONES COTIERES, NOTAMMENT DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT PORTUAIRE ET DES ACTIVITES DE DRAGAGE
Mise en oeuvre des directives oiseaux et habitats dans les estuaires et les zones côtières, notamment dans le cadre du développement portuaire et des activités de dragage 1. Contexte politique 1.1. Estuaires, zones côtières et législation de l’UE relative à la conservation de la nature 1.2. La politique maritime intégrée et la politique portuaire européenne […]
DIRECTIVE DU CONSEIL DU 27 JUIN 1985 CONCERNANT L’EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PROJETS PUBLICS ET PRIVES SUR L’ENVIRONNEMENT
(dossier articles) Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et prives sur l’environnement
LOI LITTORAL DU 3 JANVIER 1986
Loi littoral du 3 janvier 1986 DOC1 (papier) Application des articles L.146-6, R.146-1 et R.146-2 du Code de l’urbanisme préservant certains espaces et milieux littoraux DOC2 (papier) DOC3 (papier) Mise en oeuvre des dispositions de l’article 146-6 du Code de l’urbanisme DOC4 (papier) Application de la loi Littoral DOC5 (papier) Décrets portant sur l’extension du […]
ETUDE MONOGRAPHIQUE DES FLEUVES ET GRANDES RIVIERES DE FRANCE
Étude monographique des fleuves et grandes rivières de France Extraits de l’étude Les cahiers monographiques – Le bassin versant de la Garonne – Le bassin versant de la Loire – Le bassin versant de la Vilaine
DESIGNATION DES ZPS PAR ARRETE MINISTERIEL
Désignation des ZPS par arrêté ministériel Note technique de cadrage du Muséum Arrêté de désignation de la ZPS de l’estuaire et des marais de la basse Seine Liste de 117 ZPS notifiées à la commission avant le décret du 08 novembre 2001