Centre documentaire

Arrêté interpréfectoral portant règlement particulier de police de la navigation intérieure sur l’itinéraire Loire

DOC1 5 septembre 2014
DOC2 25 janvier 2019

DOC1 5 septembre 2014
1. Dispositions générales
1.1. Champ d’application
1.2. Définitions
1.3. Exigences linguistiques
1.4. Règles d’équipage
1.5. Caractéristiques des eaux intérieures et des ouvrages d’art
1.6. Dimensions des bateaux
1.7. Hauteur maximale des superstructures des bateaux
1.8. Vitesse des bateaux
1.9. Restrictions à certains modes de navigation
1.10. Port du gilet de sauvetage ou d’une aide individuelle à la flottabilité
1.11. Restrictions et interdictions à la navigation en périodes de glaces et de crues
1.12. Zones de non-visibilité
1.13. Documents devant se trouver à bord
2. Marques et échelles de tirant d’eau
3. Signalisation visuelle
4. Signalisation sonore, radiotéléphonie et appareils de navigation des bateaux
4.14. Radiotéléphonie
4.15. Appareil radar
4.16. Système d’identification automatique
5. Signalisation et balisage des eaux intérieures
5.17. Signalisation et balisage des eaux intérieures
6. Règles de route
6.18. Généralités
6.19. Croisement et dépassement
6.20. Dérogation aux règles normales de croisement
6.21. Passages étroits, points singuliers
6.22. Navigation sur les secteurs où la route est prescrite
6.23. Virement
6.24. Arrêt sur certaines sections
6.25. Prévention des remous
6.26. Passages des ponts et des barrages
6.27. Passages aux écluses
6.28. Cas particulier des lacs et des grands plans d’eau
7. Règles de stationnement
7.29. Garages des écluses, zones d’attente des alternats, et garages à bateaux
7.30. Ancrage
7.31. Amarrage
7.32. Stationnement dans les garages d’écluses
7.33. Bateaux recevant du public à quai
8. Règles complémentaires applicables à certains bateaux et aux convois
8.34. Règles d’annonce applicables à certains bateaux au aux convois
8.35. Fréquences et durées de circulation des bateaux à passagers
9. Navigation de plaisance et activités sportives
9.36. Généralités
9.37. Schéma directeur des sports nautiques
9.38. Circulation et stationnement des bateaux de plaisance
9.39. Sports nautiques
9.40. Baignade
9.41. Plongée subaquatique
10. Dispositions finales
10.42. Mesures nécessaires à l’application du présent RPP
10.43. Diffusion des mesures temporaires
10.44. Mise à disposition du public
10.45. Recours
10.46. Entrée en vigueur
Annexe : Schéma directeur des sports nautiques

DOC2 25 janvier 2019
1. Dispositions générales
1.1. Champ d’application
1.2. Définitions
1.3. Exigences linguistiques
1.4. Règles d’équipage
1.5. Caractéristiques des eaux intérieures et des ouvrages d’art
1.6. Dimensions des bateaux
1.7. Hauteur maximale des superstructures des bateaux
1.8. Vitesse des bateaux
1.9. Restrictions à certains modes de navigation
1.10. Port du gilet de sauvetage ou d’une aide individuelle à la flottabilité
1.11. Restrictions et interdictions à la navigation en périodes de glaces et de crues
1.12. Zones de non-visibilité
1.13. Documents devant se trouver à bord
2. Marques et échelles de tirant d’eau
3. Signalisation visuelle
4. Signalisation sonore, radiotéléphonie et appareils de navigation des bateaux
4.14. Radiotéléphonie
4.15. Appareil radar
4.16. Système d’identification automatique
5. Signalisation et balisage des eaux intérieures
5.17. Signalisation et balisage des eaux intérieures
6. Règles de route
6.18. Généralités
6.19. Croisement et dépassement
6.20. Dérogation aux règles normales de croisement
6.21. Passages étroits, points singuliers
6.22. Navigation sur les secteurs où la route est prescrite
6.23. Virement
6.24. Arrêt sur certaines sections
6.25. Prévention des remous
6.26. Passages des ponts et des barrages
6.27. Passages aux écluses
6.28. Cas particulier des lacs et des grands plans d’eau
7. Règles de stationnement
7.29. Garages des écluses, zones d’attente des alternats, et garages à bateaux
7.30. Ancrage
7.31. Amarrage
7.32. Stationnement dans les garages d’écluses
7.33. Bateaux recevant du public à quai
8. Règles complémentaires applicables à certains bateaux et aux convois
8.34. Règles d’annonce applicables à certains bateaux au aux convois
8.35. Fréquences et durées de circulation des bateaux à passagers
9. Navigation de plaisance et activités sportives
9.36. Généralités
9.37. Schéma directeur des sports nautiques
9.38. Circulation et stationnement des bateaux de plaisance
9.39. Sports nautiques
9.40. Baignade
9.41. Plongée subaquatique
10. Dispositions finales
10.42. Mesures nécessaires à l’application du présent RPP
10.43. Diffusion des mesures temporaires
10.44. Mise à disposition du public
10.45. Recours
10.46. Entrée en vigueur
Annexe : Schéma directeur des activités de plaisance