La Loire, de la Maine à la mer

Observations et suivis environnementaux

Webcam : l’estuaire en direct

Débit de la Loire : 296 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficients des marées : 70 (PM 4h38) / 70 (PM 16h52) source : https://www.shom.fr/
Facebook-f Linkedin-in Instagram Youtube Envelope Search
Accueil
ARRETE N° 2012166-0018 PORTANT REGLEMENTATION DES SPORTS MOTONAUTIQUES SUR LE FLEUVE LOIRE EN LOIRE-ATLANTIQUE

Centre documentaire

ARRETE N° 2012166-0018 PORTANT REGLEMENTATION DES SPORTS MOTONAUTIQUES SUR LE FLEUVE LOIRE EN LOIRE-ATLANTIQUE

Année(s) de parution : 2012
Maître(s) d'ouvrage : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) - SERVICES TRANSPORTS - SUBDIVISION SECURITE FLUVIALE LOIRE - VNF
Maître(s) d'œuvre : PREFET DE LOIRE-ATLANTIQUE
Nature(s) : Arrêté préfectoral, Documents réglementaires et administratifs
Thème(s) : REGLEMENTATIONS
Last Updated on mai 5th, 2026 04:46 pm

Arrêté 2012166-0018 portant réglementation des sports motonautiques sur le fleuve Loire en Loire-Atlantique

1. Champ d’application
2. Schéma directeur d’utilisation
3. Règles de route
4. Signalisation du plan d’eau
5. Limitation dans le temps
6. Règles particulières au ski nautique
7. Dispositions diverses
8. Affichage
9. Texte abrogé
10. Exécution et publicité
Annexes
1. Plan d’eau de Nantes-bras de Pirmil
2. Plan d’eau de Nantes-bras de la Madeleine
3. Plan d’eau de Bellevue
4. Plan d’eau de Mauves-sur-Loire
5. Plan d’eau du Cellier

Demande de renseignement

Nos outils

Recherche