La Loire, de la Maine à la mer

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Débit de la Loire : 296 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficients des marées : 70 (PM 4h38) / 70 (PM 16h52) source : https://www.shom.fr/
ARRETE PREFECTORAL N° 2015/BPUP/114 PORTANT CLASSEMENT ET PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES RELATIVES A LA SECURITE POUR LA DIGUE DE PROTECTION DU VAL DE LA DIVATTE

Centre documentaire

ARRETE PREFECTORAL N° 2015/BPUP/114 PORTANT CLASSEMENT ET PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES RELATIVES A LA SECURITE POUR LA DIGUE DE PROTECTION DU VAL DE LA DIVATTE

Année(s) de parution : 2015
Maître(s) d'ouvrage : PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Maître(s) d'œuvre : PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Thème(s) : REGLEMENTATIONS
Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

Arrêté préfectoral n° 2015/BPUP/114 portant classement et prescriptions complémentaires relatives à la sécurité pour la digue de protection du val de la Divatte

1. Classe de l’ouvrage et mise en conformité
1.1. Classement de l’ouvrage
1.2. Prescriptions relatives à l’ouvrage
1.3. Prescriptions spécifiques à l’ouvrage aval
1.4. Droits des tiers
1.5. Autres réglementations
1.6. Publication et information des tiers
1.7. Voies et délais de recours
1.8. Exécution

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