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CIRCULAIRE DU 27 JUILLET 2011 RELATIVE A LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE DE SUBMERSION MARINE DANS LES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS LITTORAUX

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CIRCULAIRE DU 27 JUILLET 2011 RELATIVE A LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE DE SUBMERSION MARINE DANS LES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS LITTORAUX

Année(s) de parution : 2011
Maître(s) d'ouvrage : MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DUU LOGEMENT
Thème(s) : REGLEMENTATIONS
Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

(dossier articles)

Circulaire du 27 juillet 2011 relative à la prise en compte du risque de submersion marine dans les plans de prévention des risques naturels littoraux

1. Préambule
2. Objectif
3. Périmètre du PPRI
4. Rappel des principes généraux de prévention
5. Détermination de l’aléa submersion marine dans les PPR littoraux
6. Prise en compte des ouvrages de protection lors de l’élaboration des PPRN traitant du risque inondation
6.1. Qualification de l’aléa dans les espaces situés derrière les ouvrages
6.2. Les règles de construction derrière les ouvrages
7. Prise en compte des remblais et cordons naturels
8. Prise en compte du changement climatique
9. Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine : organisation de la phase de transition

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