NOTES SUR L’INVENTAIRE DES ZNIEFF
Notes sur l’inventaire des ZNIEFF DOC1 Instructions à l’usage du formulaire ZNIEFF 1982 DOC2 Circulaire relative aux ZNIEFF DOC3 Actes du colloque Les ZNIEFF, un virage à négocier, vers un réseau d’espaces naturels à gérer DOC1 Instructions à l’usage du formulaire Inventaire des ZNIEFF 1982 1. Deux niveaux d’enquête – Zones de type 1 et […]
PROJET D’APPLICATION DE LA DIRECTIVE OISEAUX DE LA CEE A L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Projet d’application de la directive oiseaux de la CEE à l’estuaire de la Loire 1. Présentation générale de la directive oiseaux de la CEE texte de synthèse sur son application à l’estuaire de la Loire – Présentation de la directive Oiseaux de la CEE et des zones de protection spéciale – L’application de la directive […]
CONVENTION OSPAR
Convention OSPAR DOC1 (papier) Convention OSPAR 1992 DOC2 (papier) Activités d’OSPAR DOC3 (numérique) Accord sur les critères d’évaluation CEMP pour le QSR 2010 – Accord : 2009-2 DOC4 (numérique) CEMP Co-ordinated environnemental monitoring programme assessment manual for contaminants in sediment and biota DOC5 (numérique) Background document on CEMP assessment criteria for QSR 2010 DOC1 Convention […]
PROTECTION DES SYSTEMES D’EAU COURANTE
Protection des systèmes d’eau courante 1. Notions sur le fonctionnement des écosystèmes d’eau courante écosystème – Biotope et biocénose – Paramètre et amplitude de variation – Typologie des écosystèmes d’eau courante – Cas particulier des zones de montagne Méthodes pratiques de description des écosystèmes d’eau courante – Description des biotopes – Description des biocénoses – […]
LA GESTION ET LA PROTECTION DE L’ESPACE NATUREL EN 30 FICHES TECHNIQUES
La gestion et la protection de l’espace naturel en 30 fiches techniques Classement des différentes modalités de protection et de gestion des milieux naturels 1. E fonction de la nature juridique de la protection instituée 1.1. Protection réglementaire 1.2. Protection par la maîtrise foncière 1.3. Protection conventionnelle 1.4. Protection issue d’un engagement international 2. En […]
ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L’ENVIRONNEMENT (ACNAT)
Actions communautaires pour l’environnement (ACNAT) DOC1 Règlement (CEE) n° 2242/87 du conseil du 23 juillet 1987 portant sur des actions communautaires pour l’environnement DOC2 Règlement (CEE) n° 3907/91 du conseil du 19 décembre 1991 portant sur des actions pour la conservation de la nature (ACNAT) DOC3a Actions communautaires pour l’environnement – Application de la directive […]
DEBAT NATIONAL POUR L’AMENGAMENT DU TERRITOIRE
Débat national pour l’aménagement du territoire DOC1 Débat national pour l’aménagement du territoire, document introductif DOC2 Débat national pour l’aménagement du territoire : document d’étape d’avril 1994 + Synthèse DOC3 Débat national sur l’aménagement du territoire DOC4 La quotidien de Paris : trente ans d’aménagement du territoire DOC5 Synthèse du document d’étape, avril 1994 DOC1 […]
PAYS DE LA LOIRE 2003/2015 – ORIENTATIONS POUR L’AMENAGEMENT REGIONAL
Pays de la Loire 2003-2015 – Orientations pour l’aménagement régional DOC1 Cadre de réflexion DOC2 Pays de la Loire 2003-2015 DOC3 Situation en 1991 : le constat DOC1 Cadre de réflexion 1. Donner une place à la région dans le cadre européen 1.1. Renforcer ou créer des facteurs d’attractivité de la région sur le plan […]
LES ASSOCIATIONS DE PROPRIETAIRES ET LA GESTION DE L’EAU ENTRE LAVAU ET COUERON : ETAT DES LIEUX
(3e tourniquet) Les syndicats de marais en rive droite de l’estuaire de la Loire entre Cordemais et Couëron (Disponible sur CD-rom en format PDF) Les associations de propriétaires et la gestion de l’eau entre Lavau et Couëron : état des lieux DOC1 Rapport DOC2 Annexes 1/2 DOC3 Annexes 2/2 DOC1 Rapport Introduction 1. Contexte de […]
EVALUATION DES CONDITIONS DE POURSUITE DE LA POLITIQUE DE LIMITATION DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX DANS LE LIT DE LA LOIRE DU BEC D’ALLIER A NANTES
Évaluation des conditions de poursuite de la politique de limitation des extractions de matériaux dans le lit de la Loire du bec d’allier à Nantes 1. La politique de limitation des extractions dans le lit mineur 1.1. Le constat 1.2. Le rapport Foucaud du 28 juillet 1980 1.3. Le protocole relatif aux extractions de matériaux […]