DTA 1998
DTA 1998 DOC1 Questions préalables à la DTA DOC2 Présentation du rapport d’études préalables à la DTA par le préfet devant le comité directeur d’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) le 14 mai 1998 DOC3 Avis de la direction du développement économique et de l’aménagement sur le rapport des études préalables DOC4 Avis […]
DTA 1999 – MANDAT D’ELABORATION
DTA 1999 – MANDAT D’ELABORATION DOC1 Mandat d’élaboration de la DTA de l’estuaire de la Loire 1. Diagnostic – Un développement spatial de la métropole insuffisamment maîtrisé – Une nécessaire diversification de l’économie – Un milieu environnemental de très grande qualité mais menacé 2. Décision d’engager l’élaboration de la DTA 3. Orientations de la DTA […]
DTA 2000
DTA 2000 DOC1 Réunion du 11 juillet 2000 1. Désignation des représentants des collectivités associées 2. Méthode de travail 3. Point d’information sur l’état de la réflexion DOC2 Commission n° 1 : développement, protection et mise en valeur de l’estuaire 0. Participants 1. Présentation d’ensemble de la démarche 2. Point sur les travaux des trois […]
ESTUAIRE ET METROPOLE – CONFERENCE METROPOLITAINE
Estuaire et métropole – Conférence métropolitaine DOC1 Compte rendu de la première conférence métropolitaine (2 avril 1999) DOC2 Résumé de la réunion de coopérations croisées (25 juin 99) [Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL), Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN), ADEAN, SICAPG, SIERNA/DDRN] DOC1 Compte rendu de la première conférence métropolitaine (2 […]
DTA 1996
(dossier articles) DTA 1996 Les trois priorités du préfet de région (Ouest-France du 13 septembre 1996) Démarche d’élaboration PCADP et DTA sur l’estuaire de la Loire – Analyse des orientations stratégiques (Préfecture de la région Pays de la Loire, 7 octobre 1996) – Affirmation de la fonction métropolitaine de Nantes Saint-Nazaire au bénéfice de l’ouest […]
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA LOIRE AVAL DANS L’AGGLOMERATION NANTAISE
Plan de prévention des risques inondation de la Loire aval dans l’agglomération nantaise DOC1 Note de présentation 1. Le contexte de la prévention des risques d’inondation 1.1. Le contexte national : les fondements de la politique de l’État en matière de risques naturels majeurs 1.2. Le contexte local de la prévention des risques d’inondation 2. […]
LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET NAVIGATION INTERIEURE
Le domaine public fluvial et navigation intérieure DOC1 Domaine public fluvial et la police de la navigation DOC2 Commission de surveillance des bateaux de navigation intérieure
LOI LITTORAL DU 3 JANVIER 1986
Loi littoral du 3 janvier 1986 DOC1 (papier) Application des articles L.146-6, R.146-1 et R.146-2 du Code de l’urbanisme préservant certains espaces et milieux littoraux DOC2 (papier) DOC3 (papier) Mise en oeuvre des dispositions de l’article 146-6 du Code de l’urbanisme DOC4 (papier) Application de la loi Littoral DOC5 (papier) Décrets portant sur l’extension du […]
ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L’ENVIRONNEMENT (ACNAT)
Actions communautaires pour l’environnement (ACNAT) DOC1 Règlement (CEE) n° 2242/87 du conseil du 23 juillet 1987 portant sur des actions communautaires pour l’environnement DOC2 Règlement (CEE) n° 3907/91 du conseil du 19 décembre 1991 portant sur des actions pour la conservation de la nature (ACNAT) DOC3a Actions communautaires pour l’environnement – Application de la directive […]
NOTES SUR L’INVENTAIRE DES ZNIEFF
Notes sur l’inventaire des ZNIEFF DOC1 Instructions à l’usage du formulaire ZNIEFF 1982 DOC2 Circulaire relative aux ZNIEFF DOC3 Actes du colloque Les ZNIEFF, un virage à négocier, vers un réseau d’espaces naturels à gérer DOC1 Instructions à l’usage du formulaire Inventaire des ZNIEFF 1982 1. Deux niveaux d’enquête – Zones de type 1 et […]