PH.1, VOL.1, ORGANISATION GENERALE
Ph. 1, vol. 1, organisation générale 1. Généralités 2. Campagne 1 : doc de travail, suivi 3. Campagne 2 : doc de travail, suivi 4. Campagne 3 : doc de travail, suivi 5. Campagne 4 : doc de travail, suivi 6. Validation de la campagne 4 par DHI
ENQUETE PUBLIC – POSITION DU WWF FRANCE
Enquête public – Position du WWF France Partie 1 – Un projet d’extension à contre-courant : 1. Le contexte nouveau de l’extension 2. Le contenu du projet Partie 2 – Une critique globale 1. Des justifications économiques insuffisantes 2. Un impact très négatif sur les milieux naturels 3. Surcreusement et bouchon vaseux 4. L’insuffisance des […]
LE DOMAINE PUIBLIC FLUVIAL
Le domaine public fluvial Définition Gestion Police
LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET NAVIGATION INTERIEURE
Le domaine public fluvial et navigation intérieure DOC1 Domaine public fluvial et la police de la navigation DOC2 Commission de surveillance des bateaux de navigation intérieure
LOI LITTORAL DU 3 JANVIER 1986
Loi littoral du 3 janvier 1986 DOC1 (papier) Application des articles L.146-6, R.146-1 et R.146-2 du Code de l’urbanisme préservant certains espaces et milieux littoraux DOC2 (papier) DOC3 (papier) Mise en oeuvre des dispositions de l’article 146-6 du Code de l’urbanisme DOC4 (papier) Application de la loi Littoral DOC5 (papier) Décrets portant sur l’extension du […]
BIODIVERSITE REGIONALE
Biodiversité régionale 2004 : Programme d’évaluation biodiversité DOC1 (papier) Description synthétique du programme Vallée de la Loire et zones adjacentes (maintien de la biodiversité et évaluation de mesures de gestion) DOC2 (papier) Note Cellule de Mesures et de Bilans (CMB) – GIP Loire Estuaire (GIPLE) travaux CMB sur l’occupation du sol et la diversité végétale […]
ETUDE COMPLEMENTAIRE DU SCENARIO DE DECONNEXION SUR L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Étude complémentaire du scénario de déconnexion sur l’estuaire de la Loire DOC1 Optimisation de la localisation de l’ouvrage DOC2 Optimisation de la localisation de l’ouvrage – Synthèse des reconnaissances – Recommandations pour l’application au projet DOC3 Optimisation de la localisation de l’ouvrage – Analyse géologique et géotechnique (numérique) DOC1 Optimisation de la localisation de l’ouvrage […]
MESURES COMPENSATOIRES : DONGES-EST
Mesures compensatoires : Donges-Est DOC1 (papier) Dossier du préfet de la région Pays de la Loire et préfet de la Loire-Atlantique (13/02/2023) DOC2 (papier) Arrêté par le préfet de la région Pays de la Loire (juin 2003) DOC3a (papier) Etude préliminaire pour la création de vasières au droit de la Percée du Carnet – document […]
LE RESEAU DE MESURES EN CONTINU DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE (SYVEL)
Le réseau de mesures en continu de l’estuaire de la Loire (SYVEL) DOC1 (numérique) Pourquoi un réseau de mesures en continu sur l’estuaire de la Loire ? DOC2 (papier) Mise en place d’un réseau de mesures en continu sur l’estuaire de la Loire – Phase 1 : définition des besoins juillet 2005-janvier 2006 DOC3 (papier) […]
ETUDE DE DANGERS DE LA LEVEE DE LA DIVATTE
Étude de dangers de la levée de la Divatte DOC1 Étude de dangers actualisée de la levée de la Divatte 1. État actuel de la levée déterminé par l’étude des dangers 1.1. Le niveau de sûreté 1.2. Comparaison du niveau de sûreté aux autres niveaux de référence 2. Les différents choix possibles pour fixer le […]