SCHEMA DEPARTMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
Schéma départemental de la coopération intercommunale DOC1 (papier) Extraits relatifs à la compétence GEMAPI DOC2 (numérique) Instruction du gouverneur du 21 octobre 2015 relative à l’attribution de la compétence DOC1 Extraits relatifs à la compétence GEMAPI 2. Les orientations générales en vue de poursuivre la rationalisation et la simplification de l’intercommunalité 3. Les prescriptions et […]
CONTRAT POUR LA LOIRE ET SES ANNEXES – COMITE SCIENTIFIQUE
Contrat pour la Loire et ses annexes – Comité scientifique DOC1 (papier et numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Comité scientifique du 2 mars 2017 DOC2 (papier et numérique) Rééquilibrage de la Loire : un programme d’actions 2015-2020 – Études préliminaires – Rapport de synthèse après […]
ELEMENTS STRUCTURANTS DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE PARTIE AVAL
Éléments structurants des enjeux environnementaux de l’estuaire de la Loire partie aval Préambule 1. Introduction 2. État des lieux des connaissances 2.1. Caractéristiques de l’estuaire 2.2. Habitats de transition et terrestres 2.3. Flore 2.4. Benthos 2.5. Ichtyofaune 2.6. Avifaune 2.7. Herpétofaune 2.8. Mammalofaune 2.9. Entomofaune 3. Fonctionnalités écologiques 3.1. Fonctionnalités pour l’ichtyofaune 3.2. Fonctionnalités pour […]
RESERVE NATURELLE REGIONALE SUR L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Première contribution à la mise en place d’une réserve naturelle régionale sur l’estuaire de la Loire Préambule 1. Informations générales 1.1. Localisation du site 1.2. Description du site 1.3. Statut actuel 2. Intérêt écologique et historique du site 2.1. Les facteurs de la diversité : submersibilité et salinité 2.2. Richesse floristique 2.3. Richesse faunistique 2.4. […]
DEFI MARITIME ET LITTORAL – REUNION DES EXPERTS
Défi maritime et littoral – Réunion des experts DOC1 (papier et numérique) Diagnostic stratégique – novembre 2017 DOC2 (papier et numérique) Parole aux citoyens – Résultats et analyse de l’enquête citoyenne (février 2017) DOC3 (papier) Parole aux acteurs – Ensemble, préparons l’avenir de la mer et du littoral de Loire-Atlantique DOC4 (papier) Mission de prospective […]
ASSEMBLEE REGIONALE MER ET LITTORAL
Assemblée régionale mer et littoral DOC1 (papier et numérique) Séance d’installation DOC2 (papier) Quelle façade, quel modèle de développement souhaitons-nous à 2030 ? DOC3 (papier) Document stratégique de la façade nord Atlantique – Manche ouest (DSF NAMO) – Dire de l’État sur les enjeux et la vision à 2030 DOC4 (papier) Économie maritime : 31 […]
COMITE DE SUIVI DE L’AMENAGEMENT DU SITE DU CARNET
Comité de suivi de l’aménagement du site du Carnet DOC1 (papier) Arrêté de création du comité de suivi du 14 décembre 2017 DOC2 (papier) Arrêté d’autorisation unique de l’aménagement du site du Carnet du 5 juillet 2017 DOC3 (numérique) Aménagement du site du Carnet – Étude d’impact – Chapitre 1 : description du projet, contexte […]
DRAGAGES D’ENTRETIEN – IMMERSION DEBLAIS DE DRAGAGE – LA LAMBARDE – 2012-2023
Dragages d’entretien – Immersion déblais de dragage – La Lambarde – Depuis 2014 DOC1 (papier et numérique) Suivi des habitats à laminaires sur le plateau de la Banche DOC2 (papier) Arrêté interpréfectoral n°2014/BPUP/103 portant composition de la commission locale d’information relative aux autorisations délivrées au GPMNSN pour les opérations de dragages d’entretien et d’immersion en […]
PACTE POUR L’ESTUAIRE
Pacte pour l’estuaire DOC1 (numérique) Loire d’aujourd’hui, Loire de demain, un pacte pour l’estuaire (3 octobre 2014) DOC2 (papier) Dire de l’État sur les enjeux de l’estuaire de la Loire aval DOC3 (papier et numérique) L’estuaire de la Loire – Éléments de contexte (juillet 2013) DOC4 (papier) Contribution à l’élaboration d’un schéma de développement durable […]
OBSERVATOIRE REGIONALE DE L’EAU
Observatoire régionale de l’eau DOC1 Liste des participantes à la réunion du 29 mai 2018