DTA 2001
DTA 2001 DOC1 Canevas de l’avant-projet – Réunion des commissions thématiques DOC2 Dossier relatif au projet de trame verte de l’estuaire de la Loire DOC3 Avant-projet de la DTA, document provisoire DOC4 Réunion plénière de concertation du 22 février 2002 DOC1 Canevas de l’avant-projet – Réunion des commissions thématiques 1. Les orientations fondamentales de l’état […]
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE NANTES SAINT-NAZAIRE – PERIMETRES
Schéma de cohérence territoriale Nantes Saint-Nazaire – Périmètres DOC1 Rencontre métropolitaine du 18 octobre 2001 DOC2 Charte fondatrice : schéma de cohérence territoriale de la métropole Nantes Saint-Nazaire DOC3 Arrêté de création du syndicat mixte (préfecture de Loire-Atlantique) DOC4 Programme de travail 2003 de l’Agence d’Urbanisme de la Région nantaise (AURAN) DOC5 Observatoires de la […]
EXTENSION DE LA POLITIQUE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES
Extension de la politique des espaces naturels sensibles DOC1 Rapport introductif DOC2 Cartographie au 1/25 000e DOC3 Fiches signalétiques DOC1 Rapport introductif Objet de l’étude Méthodologie générale de l’étude Première étape au 1/100000e : sélection des sites naturels d’intérêt majeur pour le département Deuxième étape au 1/25000e : propositions de zones de préemption Annexes DOC2 […]
DEBAT NATIONAL POUR L’AMENGAMENT DU TERRITOIRE
Débat national pour l’aménagement du territoire DOC1 Débat national pour l’aménagement du territoire, document introductif DOC2 Débat national pour l’aménagement du territoire : document d’étape d’avril 1994 + Synthèse DOC3 Débat national sur l’aménagement du territoire DOC4 La quotidien de Paris : trente ans d’aménagement du territoire DOC5 Synthèse du document d’étape, avril 1994 DOC1 […]
PAYS DE LA LOIRE 2003/2015 – ORIENTATIONS POUR L’AMENAGEMENT REGIONAL
Pays de la Loire 2003-2015 – Orientations pour l’aménagement régional DOC1 Cadre de réflexion DOC2 Pays de la Loire 2003-2015 DOC3 Situation en 1991 : le constat DOC1 Cadre de réflexion 1. Donner une place à la région dans le cadre européen 1.1. Renforcer ou créer des facteurs d’attractivité de la région sur le plan […]
TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR SUR LA LOI VOYNET
(dossier articles) Tout ce qu’il faut savoir sur la loi Voynet 1. Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement durable du territoire (1999) : 12 innovations à retenir – La planification – La recomposition des territoires – La modernisation des services publics – Le développement du partenariat 2. Toutes les questions à se poser sur […]
DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT (DTA) DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE 2006
Directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loire 2006 Introduction – Fondement législatif de la DTA – Élaboration de la DTA – Contenu de la DTA – Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA 1. Le diagnostic, les enjeux 1.1. Le développement métropolitain 1.2. Des activités économiques en mutation 1.3. Des […]
LA DTA DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
La DTA de l’estuaire de la Loire Introduction 1. La DTA, outil sur mesure de l’État pour l’estuaire de la Loire ? 1.1. La DTA, subtilité juridique et procédure d’importance 1.2. L’estuaire de la Loire : patrimoine menacé, espace contraint et convoité 1.3. Quelle perception locale des enjeux par les acteurs de la DTA estuaire […]
AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT – COOPERATION INTERREGIONALE EN ATLANTIQUE
Aménagement et environnement – Coopération interrégionale en atlantique 1. Aménagement-environnement : le domaine de l’aménagement durable du territoire 1.1. Environnement et aménagement du territoire 1.2. Développement et environnement 1.3. Le développement durable 1.4. Économie et environnement : l’écoterritoire 1.5. Stratégies d’aménagement du territoire et environnement 2. Le potentiel de l’Espace Atlantique dans le domaine de […]
CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU SCOT NANTES SAINT-NAZAIRE
Conseil de développement du SCOT Nantes Saint-Nazaire DOC1 Les 12 priorités du conseil de développement DOC2 Diagnostic territorial DOC3 PADD : projet d’aménagement et de développement durable 03/2006 DOC1 Les 12 priorités du conseil de développement 1. Écouter attentivement les citoyens 2. Comprendre une réalité territoriale mouvante 3. Dépasser certains débats et définir des axes […]