CONVENTION OSPAR
Convention OSPAR DOC1 (papier) Convention OSPAR 1992 DOC2 (papier) Activités d’OSPAR DOC3 (numérique) Accord sur les critères d’évaluation CEMP pour le QSR 2010 – Accord : 2009-2 DOC4 (numérique) CEMP Co-ordinated environnemental monitoring programme assessment manual for contaminants in sediment and biota DOC5 (numérique) Background document on CEMP assessment criteria for QSR 2010 DOC1 Convention […]
LA GESTION ET LA PROTECTION DE L’ESPACE NATUREL EN 30 FICHES TECHNIQUES
La gestion et la protection de l’espace naturel en 30 fiches techniques Classement des différentes modalités de protection et de gestion des milieux naturels 1. E fonction de la nature juridique de la protection instituée 1.1. Protection réglementaire 1.2. Protection par la maîtrise foncière 1.3. Protection conventionnelle 1.4. Protection issue d’un engagement international 2. En […]
DEBAT NATIONAL POUR L’AMENGAMENT DU TERRITOIRE
Débat national pour l’aménagement du territoire DOC1 Débat national pour l’aménagement du territoire, document introductif DOC2 Débat national pour l’aménagement du territoire : document d’étape d’avril 1994 + Synthèse DOC3 Débat national sur l’aménagement du territoire DOC4 La quotidien de Paris : trente ans d’aménagement du territoire DOC5 Synthèse du document d’étape, avril 1994 DOC1 […]
PAYS DE LA LOIRE 2003/2015 – ORIENTATIONS POUR L’AMENAGEMENT REGIONAL
Pays de la Loire 2003-2015 – Orientations pour l’aménagement régional DOC1 Cadre de réflexion DOC2 Pays de la Loire 2003-2015 DOC3 Situation en 1991 : le constat DOC1 Cadre de réflexion 1. Donner une place à la région dans le cadre européen 1.1. Renforcer ou créer des facteurs d’attractivité de la région sur le plan […]
LES ASSOCIATIONS DE PROPRIETAIRES ET LA GESTION DE L’EAU ENTRE LAVAU ET COUERON : ETAT DES LIEUX
(3e tourniquet) Les syndicats de marais en rive droite de l’estuaire de la Loire entre Cordemais et Couëron (Disponible sur CD-rom en format PDF) Les associations de propriétaires et la gestion de l’eau entre Lavau et Couëron : état des lieux DOC1 Rapport DOC2 Annexes 1/2 DOC3 Annexes 2/2 DOC1 Rapport Introduction 1. Contexte de […]
EVALUATION DES CONDITIONS DE POURSUITE DE LA POLITIQUE DE LIMITATION DES EXTRACTIONS DE MATERIAUX DANS LE LIT DE LA LOIRE DU BEC D’ALLIER A NANTES
Évaluation des conditions de poursuite de la politique de limitation des extractions de matériaux dans le lit de la Loire du bec d’allier à Nantes 1. La politique de limitation des extractions dans le lit mineur 1.1. Le constat 1.2. Le rapport Foucaud du 28 juillet 1980 1.3. Le protocole relatif aux extractions de matériaux […]
LES CONSEQUENCES ECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTALES DE LA MAREE NOIRE
Les conséquences économiques et environnementales de la marée noire 1. La pollution et l’évaluation des dépenses de nettoyage 1.1. La nature du polluant et ses implications sur le type de la pollution 1.2. Les coûts des dispositifs marée noire déployés 2. Les conséquences sur la santé et l’environnement 2.1. Quelles incidences sur la santé ? […]
POUR UNE STRATEGIE TOURISTIQUE CONCERTEE DES REGIONS DE LA FACADE ATLANTIQUE
Pour une stratégie touristique concertée des régions de la façade atlantique Composition du groupe de travail et remerciements Synthèse Rapport – Préambule – Méthdologie – Introduction 1. Éléments de diagnostic – Hôtellerie – Hôtellerie de plein air – Autres hébergements marchands – Hébergements non marchands – Fréquentation de la façade atlantique – Fréquentation des sites […]
LA QUALITE DE L’AIR DANS LES PAYS DE LOIRE
La qualité de l’air dans les Pays de la Loire 1. La qualité de l’air dans les Pays de la Loire 1.1. Les principaux types de pollution et leurs effets 1.2. Les principales sources de pollution 1.3. Les acteurs publics de la lutte contre la pollution de l’air 2. Propositions pour améliorer la qualité de […]
VALORISATION ET AMENAGEMENT DE LA LOIRE DE BOUCHEMAINE A NANTES DANS UN OBJECTIF TOURISTIQUE ET DE LOISIRS
Valorisation et aménagement de la Loire de Bouchemaine à Nantes dans un objectif touristique et de loisirs 1. Rappel des données de base : la Loire de Bouchemaine à Nantes 1.1. Caractéristiques principales de la voie d’eau 1.2. L’équipement actuel de la voie d’eau 1.3. Les usages actuels de la voie d’eau 1.4. Le tourisme […]