COMITE DE BASSIN SEPTEMBRE 2005
Comité de bassin septembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Accueil et installation par Monsieur le Préfet 2. Élection du président du comité de bassin 3. Adoption du règlement intérieur 4. Élection des membres du bureau du comité de bassin 5. Élection des membres du conseil d’administration de l’Agence de l’Eau 6. Autres […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2005
Comité de bassin décembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005 2. Adoption du règlement intérieur 3. Désignations diverses 4. Révision du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2003-2006) et avis sur les […]
COMITE DE BASSIN JUIN 2007
Comité de bassin juin 2007 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2006 2. Désignations 3. Directive Cadre sur l’Eau – Avis sur le projet de SDAGE – Projet de programme de mesures. – Préparation de la consultation du public en 2008 4. Délimitation des zones vulnérables 5. Avis […]
COMMISSION LOIRE – COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Commission Loire – Comité de bassin Loire-Bretagne Réunion du 28/11/2006 Note pour monsieur Le Scornet 1. Plan Loire grandeur nature III 2. Questions diverses
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2008
Comité de bassin décembre 2008 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2008 2. Bilan de la consultation du public 3. Additif au SDAGE 4. Directive Cadre sur l’Eau (DCE) : mise à jour 2008 du programme de surveillance 5. Projets de SAGE : Elle – Isole – […]
MISE EN PLACE DE LA DCE DANS LES MASSES D’EAU COTIERES DES PAYS DE LA LOIRE, PROSPECTION DE LA FLORE ET DE LA FAUNE BENTHIQUES ET PROPOSITION D’UN RESEAU DE SURVEILLANCE
Mise en place de la DCE dans les masses d’eau côtières des Pays de la Loire, prospection de la flore et de la faune benthiques et proposition d’un réseau de surveillance DOC1 Mise en place de la DCE dans les masses d’eau côtières des Pays de la Loire, prospection de la flore et de la […]
RAPPORT D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE SDAGE DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Rapport d’évaluation environnementale SDAGE du bassin Loire-Bretagne DOC1 (papier et numérique) Rapport d’évaluation environnementale DOC2 (papier et numérique) Documents d’accompagnement DOC3 (papier et numérique) Projet de programme de mesures DOC4 (papier et numérique) Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux DOC5 (papier) Additif au projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion […]
SYNTHESE DE L’ETUDE : EVALUTION ECONOMIQUE DES BENEFICES ASSOCIES A L’AMELIORATION DE L’ETAT DES MASSES D’EAU SUR TROIS SITES DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE
Synthèse de l’étude : évaluation économique des bénéfices associés à l’amélioration de l’état des masses d’eau sur trois sites du bassin Loire-Bretagne DOC1 Résumé et présentation de l’étude. DOC2 Évaluation économique des bénéfices associés au bon état de l’estuaire de la Loire DOC3 Évaluation économique des bénéfices associés au bon état des masses d’eaux DOC1 […]
INDICATEURS MACROPHYTES
Indicateurs macrophytes Indicateurs macrophytes DOC1 Appui scientifique à la mise en oeuvre de la DCE – Macrophytes cours d’eau – Bilan des données RR et RCS disponibles en février 2009 1. Objet 2. Base de données macrophytes cours d’eau 2.1. Données référence 2.2. Données surveillance 3. Éléments de programmation des mesures 2009 3.1. Réseau de […]
MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE-CADRE SUR L’EAU POUR UN BON ETAT DES EAUX EN 2015
Mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau pour un bon état des eaux en 2015 Partie 1 – Directive-cadre sur l’eau et gestion de l’eau en France 1. Gestion de l’eau et gouvernane 1.1. Gestion spatial de l’eau : les bassins hydrographiques 1.2. Instances de bassin 1.3. Documents de planification à l’échelle des bassins […]