COMITE DE BASSIN FEVRIER 2004
Comité de bassin février 2004 Procès-verbal de la séance plénière du 19/02/2004 Ordre du jour de la séance 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 5 décembre 2003 2. Désignations diverses 3. Réforme de la politique nationale de l’eau – État d’avancement et propositions du bureau du Comité de Bassin 4. Questions diverses
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2003
Comité de bassin décembre 2003 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/07/03 2. Bilan du VIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (1997-2002) 3. VIIIe programme d’intervention de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne (2003-2006) : adaptation du programme et avis sur les taux de redevances pour 2004 4. Débat national sur la politique […]
SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN LOIRE BRETAGNE
Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne DOC1 (papier) Présentation du SDAGE Loire-Bretagne 1996 DOC2 (papier) Annexe – État de connaissance et des lieux DOC3 (papier) Carte des objectifs de qualité des cours d’eau établie en 1985 DOC4 (papier) Carte indicative des enveloppes de référence des plus grandes zones humides du […]
PROMOUVOIR LA GESTION INTEGREE DES BASSINS HYDROGRAPHIQUES
Promouvoir la gestion intégrée des bassins hydrographiques – Éléments pratiques pour la mise en oeuvre de la DCE dans le domaine de l’eau Avant-propos 1. Contexte du cycle de séminaires sur l’eau 2. La directive-cadre communautaire dans le domaine de l’eau (DCE) 3. Garantir une mise en oeuvre cohérente et efficace : la stratégie commune […]
L’EVALUATION ECONOMIQUE DES PROGRAMMES DE MESURES DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE
(dossier articles) L’évaluation économique des programmes de mesures de la directive cadre sur l’eau sur le bassin Seine-Normandie 1. Contexte de la commande – Quel rôle pour l’analyse économique dans la DCE ? 2. Objet du marche 3. Description des prestations à réaliser 3.1. Phase 1 : dimensionnement, chiffrage et analyse économique – Dimensionnement technique […]
ANALYSE ECONOMIQUE DU PROGRAMME DE MESURES (VERSION GENERIQUE)
Analyse économique du programme de mesures (version générique) 1. Contexte 1.1. Application de la DCE 1.2. L’évaluation économique dans la DCE : un souci d’efficience et d’équité 2. Enjeux 2.1. Une argumentation vis-à-vis de la Commission européenne 2.2. Un outil d’aide à la décision et à la concertation 3. Nos atouts 4. Méthode 4.1. Construction […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2006
Comité de bassin Dossier de séance Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2006 2. Désignations – D’un représentant du collège des collectivités territoriales au conseil d’administration – D’un assesseur au bureau du comité de bassin – De représentants à la commission des redevables du soutien d’étiage apporté par […]
COMITE DE BASSIN JUIN 2006
Comité de bassin juin 2006 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2006 2. Désignations au Comité National de l’eau 3. Préparation du IXème programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2007-2012) 4. Directive Cadre sur l’eau : – Bilan de la consultation du public et suites à donner […]
COMITE DE BASSIN AVRIL 2004
Comité de bassin avril 2004 Ordre du Jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2005 2. Préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012) – 1re esquisse 3. DCE – Bilan de la consultation du public et suites à donner – État d’avancement de l’avant-projet du programme […]
COMITE DE BASSIN JUILLET 2005
Comité de bassin juillet 2005 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2004 2. Calendrier de préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau (2007-2012) – Rapport de présentation – Rapport de la commissionFinances et programmation réunie le 19 mai 2005 3. Organisation de la consultation du public en 2005 […]