JOURN’EAU : LA LETTRE DES ACTEURS DE L’EAU 1283 A
Journ’eau : la lettre des acteurs de l’eau 1283 à N° 1283 28/03/2022 Protection des lanceurs d’alerte Nouvelles règles de délivrance de l’écolabel européen Quand l’armée défend l’environnement Réflexions sur les programmes des agences de l’eau N° 1284 04/04/2022 Limitation du droit pour une association d’attaquer une décision d’urbanisme Évaluation environnementale des projets sous les […]
SYNTHESES DES SEANCES DU COMITE SYNDICAL DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Synthèses des séances du comité syndical de l’établissement public Loire DOC1 Comité syndical séance plénière du 6 juillet 2006 DOC2 Comité syndical séance plénière du 22 septembre 2006 DOC3 Comité syndical séance plénière du 13 décembre 2006 DOC4 Loire et affluents : journal d’information de l’établissement public Loire DOC5 Comité syndical séance plénière du 9 […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2006
Comité de bassin Dossier de séance Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2006 2. Désignations – D’un représentant du collège des collectivités territoriales au conseil d’administration – D’un assesseur au bureau du comité de bassin – De représentants à la commission des redevables du soutien d’étiage apporté par […]
LA LETTRE DE LA REFORME BUDGETAIRE
La lettre de la réforme budgétaire Gros plan sur deux programmes budgétaires : 1. Programme 153 : gestion des milieux et biodiversités – Présentation des crédits du programme et des dépenses fiscales associées – Projet annuel des performances : présentation du programme, des actions, des objectifs et des indicateurs – Projet annuel de performances : […]
COMITE DE BASSIN JUIN 2006
Comité de bassin juin 2006 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2006 2. Désignations au Comité National de l’eau 3. Préparation du IXème programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2007-2012) 4. Directive Cadre sur l’eau : – Bilan de la consultation du public et suites à donner […]
COMITE DE BASSIN AVRIL 2004
Comité de bassin avril 2004 Ordre du Jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2005 2. Préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2007-2012) – 1re esquisse 3. DCE – Bilan de la consultation du public et suites à donner – État d’avancement de l’avant-projet du programme […]
COMITE DE BASSIN JUILLET 2005
Comité de bassin juillet 2005 Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2004 2. Calendrier de préparation du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau (2007-2012) – Rapport de présentation – Rapport de la commissionFinances et programmation réunie le 19 mai 2005 3. Organisation de la consultation du public en 2005 […]
COMITE DE BASSIN SEPTEMBRE 2005
Comité de bassin septembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Accueil et installation par Monsieur le Préfet 2. Élection du président du comité de bassin 3. Adoption du règlement intérieur 4. Élection des membres du bureau du comité de bassin 5. Élection des membres du conseil d’administration de l’Agence de l’Eau 6. Autres […]
COMITE DE BASSIN DECEMBRE 2005
Comité de bassin décembre 2005 Ordre du jour de la séance 1. Approbation des procès-verbaux de la séance du 8 juillet 2005 et de la séance du 22 septembre 2005 2. Adoption du règlement intérieur 3. Désignations diverses 4. Révision du IXe programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) (2003-2006) et avis sur les […]
COMITE POUR LA LOIRE DE DEMAIN (CLD)
Comité pour la Loire de demain DOC1 (papier) Divers copie de courriers envoyés par le CLD demandant entretien au préfet, au président du conseil général 44… (2006, 2007, 2010) DOC2 (papier) Compte rendu de visite septembre 2008 DOC3 (papier) Plaquette Restaurer la Loire Armoricaine des Ponts-de-Cé à Nantes (88 km) mai 2008 DOC4 (papier) Compte […]