SCHEMA D’APPROVISIONNEMENT EN EAUX BRUTES DE LA BASSE LOIRE
Schéma d’approvisionnement en eaux brutes de la basse Loire 1. Les règles de la consultation 1.1. L’objet de la consultation 1.2. Le maître d’ouvrage 1.3. Les candidats 1.4. La remise des offres 1.5. La présentation des offres 1.6. Le jugement des offres 2. Le cahier des charges techniques 2.1. Le contexte et l’objet de l’étude […]
CAHIER DES CHARGES POUR L’EXPLOITATION DES MESURES EN RESEAUX D’ASSAINISSEMENT – DIAGNOSTIC PERMANENT
Cahier des charges pour l’exploitation des mesures en réseaux d’assainissement – Diagnostic permanent 1. Cadre général 2. Objet de la prestation 3. Hypothèses de base 4. Objectifs d’exploitation 5. Consistance de la prestation 6. Sous-systèmes d’information primaire : ARCHIDRO 6.1. Objet 6.2. Les données utilisées 6.3. Les traitements de données 7. Les sous-systèmes d’information secondaire […]
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES POUR L’EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L’ETAT
Cahier des clauses particulières pour l’exploitation du droit de pêche de l’État DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 DOC2 Identique DOC1 sauf page 5 DOC3 Du 01 janvier 2005 au 31 décembre 2009 DOC1 Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2003 Article 1. Prescriptions relatives à la rivière la Loire 1.1. […]
EXTRAIT DU CAHIER DES CHARGES DE LA PECHE AUX ENGINS
Extrait du cahier des charges de la pêche aux engins Limites et longueurs des lots Pêche professionnelle aux engins et filets : – Location amiable – Montant Pêche amateur aux engins : – Type de pêche – Nombre de licences attribuées – Prix unitaires Pêche aux lignes : – Location amiable – Montants Clauses spéciales […]
CHARTE FEDERANT L’ENGAGEMENT DES COMMUNES ET CAP ATLANTIQUE POUR ENTRETENIR LES ESPACES VERTS ET ESPACES PUBLICS SANS POLLUER
Charte fédérant l’engagement des communes et cap atlantique pour entretenir les espaces verts et espaces publics sans polluer Préambule Article 1 : Territoire concerné Article 2 : Objectif des signataires Article 3 : Objectif de la charte Article 4 : Engagements des communes et de Cap Atlantique Article 5 : Délai de mise en oeuvre […]
CCTG D’ETAT INITIAL ET DE SUIVI DU MILIEU BIOLOGIQUE DU LIT DE LA LOIRE
CCTG (ou CCTP type) d’état initial et de suivi du milieu biologique du lit de la Loire 1. Contexte et objectifs 1.1. Contexte général des opérations 1.2. Contexte des principales sources de données biologiques sur la Loire 1.3. Objectifs du CCTP 2. Champ géographique et thématique 2.1. Localisation 2.2. Champ thématique, compétences requises 3. Définition […]
CODE HYDROGRAPHIQUE
Code hydrographique Métrage des cotes et cours d’eau Surfaces des bassins versants
PLAN DE GESTION DE L’ANGUILLE DE LA FRANCE
Plan de gestion de l’anguille de la France DOC1 Volet local de l’unité de gestion Loire DOC2 Rapport de mise en oeuvre, juin 2015 DOC1 Volet local de l’unité de gestion Loire 1. Description des habitats de l’anguille (unités de gestion) 1.1. Liste des unités de gestion de l’anguille 2. État de la population et […]
CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L’EAU
Cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau 1. Objet 2. Définitions 3. Coordination des mesures administratives au sein des districts hydrographiques 4. Objectifs environnementaux 5. Caractéristiques du district […]
DIRECTIVE EUROPEENNE DU 23 OCTOBRE 2000 DU PARLEMENT ET DU CONSEIL ETABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DANS LE DOMAINE DE L’EAU
Directive européenne du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Première partie – Les fondamentaux 1. Présentation générale de la directive cadre 2. Application de la directive cadre et révision des SDAGE 3. Les SDAGE et la construction de l’état des lieux […]