L’EAU ET L’UNION EUROPEENE
L’eau et l’Union européenne Avant-propos Introduction 1. L’eau et les politiques européennes – La politique de l’environnement de l’Union européenne – L’Union européenne de l’eau – L’environnement, et l’eau en particulier, dans les politiques sectorielles de l’Union européenne – Le futur proche 2. Les instruments de mise en oeuvre de la politique environnementale de l’Union […]
SYNTHESE DES VALEURS REGLEMENTAIRES POUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES, EN VIGUEUR DANS L’EAU, L’AIR ET LES DENREES ALIMENTAIRES EN FRANCE AU 1er MARS 2006
Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, l’air et les denrées alimentaires en France au 1er mars 2006 1. Introduction et contexte 2. Présentation générale des textes français et européens 2.1. Les types de textes européens édictant des valeurs de gestion des milieux 2.2. Les types d’actes de transposition en […]
ARRETE PREFECTORAL STATUANT SUR L’AUTORISATION D’IMPLANTER UN APPONTEMENT SUSCEPTIBLE D’ACCUEILLIR UN BATIMENT FLOTTANT SUR LE BRAS DE LA MADELEINE
Arrêté préfectoral statuant sur l’autorisation d’implanter un appontement susceptible d’accueillir un bâtiment flottant sur le bras de la Madeleine 1. Objet de l’autorisation Article 1. Objet de l’autorisation Article 2. Caractéristique de l’ouvrage 2. Prescriptions techniques Article 3. Prescriptions spécifiques aux travaux Article 4. Gestion des eaux usées et pluviales Article 5. Prescriptions spécifiques aux […]
DECRET DU 23 NOVEMBRE 1983 PORTANT DELIMITATION DE LA CIRCONSCRIPTION DU PORT AUTONOME DE NANTES SAINT-NAZAIRE
(dossier articles) Décret du 23 novembre 1983 portant délimitation de la circonscription du port autonome de Nantes Saint-Nazaire Abroge le décret du 20 mars 1967, extrait du journal officiel du 26 novembre 1983
PROTECTION ET GESTION DES ESPACES HUMIDES ET AQUATIQUES
Protection et gestion des espaces humides et aquatiques Préface Les SDAGE de Rhône Méditerranée et de Corse et les zones humides Introduction. Histoire du droit des zones humides : de leur suppression à leur reconnaissance 1. Définition et délimitation des zones humides 1.1. Définition et critères de définition des zones humides 1.2. Délimitation et critères […]
LOI 2003-299 DU 30 JUILLET 2003 RELATIVE A LA PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET NATURELS ET A LA REPARATION DES DOMMAGES – EXTRAITS CONCERNANT LES ZONES HUMIDES
Loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages – Extraits concernant les zones humides
DECRETS DU 4 JUILLET 1853 ET 22 NOVEMBRE 1854 FIXANT LA LIMITE DE LA SALURE DES EAUX SUR LA LOIRE ET LA LIMITE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME
(dossier articles) Décrets du 4 juillet 1853 et 22 novembre 1854 fixant la limite de la salure des eaux sur la Loire et la limite du domaine public maritime Articles du code civil (Napoléon) définissant en 1853 et 1854 la limite de la salure des eaux et la limite du domaine public maritime à l’embouchure […]
LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET NAVIGATION INTERIEURE
Le domaine public fluvial et navigation intérieure DOC1 Domaine public fluvial et la police de la navigation DOC2 Commission de surveillance des bateaux de navigation intérieure
DECRET N° 2008-1035 DU 9 OCTOBRE 2008 INSTITUANT LE GRAND PORT MARITIME NANTES SAINT-NAZAIRE (GPMNSN)
(dossier articles) Décret n° 2008-1035 du 9 octobre 2008 instituant le Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN)
DIRECTIVE 92/43/CEE CONCERNANT LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS AINSI QUE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES
Directives concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages DOC1 Directive 92/43/CEE du conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages DOC2 Questions écrites posées à la commission concernant l’application de la directive DOC3 Circulaires […]