La Loire, de la Maine à la mer

Observations et suivis environnementaux

Webcam : l’estuaire en direct

Débit de la Loire : 297 m/s source : https://www.vigicrues.gouv.fr/
Coefficients des marées : 70 (PM 4h38) / 70 (PM 16h52) source : https://www.shom.fr/
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Nature : Documents réglementaires et administratifs

ARRETE N° 2016/SEE-BIODIVERSITE/427 PORTANT PROTECTION DU BIOTOPE DE GREVES DE LOIRE DE VAIR-SUR-LOIRE A MAUGES-SUR-LOIRE

(dossier articles) Arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope des Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC1 Arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope des Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC2 Arrêté modificatif n° 2018/SEE/2400 de l’arrêté n° 2016/SEE-Biodiversité/427 portant protection du biotope de Grèves de Loire de Vair-sur-Loire à Mauges-sur-Loire DOC3 […]

ARRETE N° 2014/BPUP/041 PORTANT AUTORISATION DE DRAGAGE ET DE REJET EN MER DES SEDIMENTS DES CHANTIERS DE CONSTRUCTIONS NAVALES STX FRANCE SA

Arrêté n° 2014/BPUP/041 portant autorisation de dragage et de rejet en mer des sédiments des chantiers de constructions navales STX France SA 1. Objet de l’autorisation 1.1. Objet de l’autorisation 2. Prescritpions techniques 2.2. Nature des opérations 2.4. Suivis des impacts sur le milieu marin$ 2.5. Autosurveillance du chantier 2.6. Contrôle par le service de […]

REGLEMENT (CE) N° 1881/2006 DE LA COMMISSION DU 19 DECEMBRE 2006 PORTANT FIXATION DE TENEURS MAXIMALES POUR CERTAINS CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES – MODIFICATIONS AU 19 FEVRIER 201

Règlement (CE) n° 1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires – Modifications au 19 février 2016 1. Règles générales 2. Denrées alimentaires, séchées, diluées, transformées ou composées 3. Interdictions en matière d’utilisation de mélange et de décontamination 4. Dispositions particulières pour l’arachide, […]

DECRET N° 2008-132 DU 9 OCTOBRE 2008 PRIS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2008-660 DU 4 JUILLET 2008 PORTANT REFORME PORTUAIRE ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIERE PORTUAIRE

Décret n° 2008-1032 du 09/10/08 pris en application de la loi n° 2008-660 du 04/07/08 portant réforme portuaire et portant diverses dispositions en matière portuaire 1. Institution, attributions et régime financier des grands ports maritimes 1.1. Institution 1.2. Circonscription 1.3. Régime financier 1.4. Substitution d’un grand port maritime à un port maritime relevant de l’État […]

ARRETE DU 22 SEPTEMBRE1994 RELATIF AUX EXPLOITATIONS DES CARRIERES ET AUX INSTALLATIONS DE PREMIER TAITEMENT DES MATERIAUX DE CARRIERES

Arrêté du 22 septembre1994 relatif aux exploitations des carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC1 (papier et numérique) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières DOC2 (papier) Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières […]

DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2008 ETABLISSANT DES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DOMAINE DE L’EAU, MODIFIANT ET ABROGEANT LES DIRECTIVES DU CONSEIL

Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l’eau, modifiant et abrogeant les directives du conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE, et modifiant la directive 2000/60/CE 1. Objet 2. Définitions 3. Normes de qualité environnementale 4. Zones de mélange 5. Inventaire […]